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- Question orale sans débat n° 253 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement - Fermeture du site de l'INSPE à Saint-Denis - Fermeture du site de l'INSPE à Saint-Denis
- Question orale sans débat n° 295 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 25/03/2025
- économie sociale et solidaire - Épiceries solidaires menacées par la prime Ségur - Épiceries solidaires menacées par la prime Ségur
- Question orale sans débat n° 190 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 25/02/2025
- médecine - Encadrement de l'accès à la PDSA - Encadrement de l'accès à la PDSA
- Question orale sans débat n° 306 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 25/03/2025
- logement - Hébergement dans le Calvados - Hébergement dans le Calvados
- Question orale sans débat n° 74 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 07/01/2025
- collectivités territoriales - Nécessité de simplifier la réglementation pesant sur les collectivités - Nécessité de simplifier la réglementation pesant sur les collectivités
- Question orale sans débat n° 343 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 22/04/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins - Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins
- Question orale sans débat n° 337 de Mme Anchya Bamana
- Date de dépôt : 22/04/2025
- outre-mer - Participation de Mayotte aux Jeux de l'océan Indien - Participation de Mayotte aux Jeux de l'océan Indien
- Question orale sans débat n° 320 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 22/04/2025
- presse et livres - Mesures contre la fermeture des maisons de la presse - Mesures contre la fermeture des maisons de la presse
- Question orale sans débat n° 333 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 22/04/2025
- transports aériens - Avenir de la Salmagne - Avenir de la Salmagne
- Question orale sans débat n° 354 de Mme Anne-Sophie Ronceret
- Date de dépôt : 03/06/2025
- médecine - Baisse du nombre de postes ouverts à l'internat en gynécologie médicale - Baisse du nombre de postes ouverts à l'internat en gynécologie médicale
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