Résultats de la recherche

139187 résultats trouvés

Question écrite n° 12904 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 17/02/2026
déchets - Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries - Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries
Question écrite n° 12799 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 10/02/2026
numérique - Cyberattaques à répétition : l'échec de la politique de cybersécurité de l'État - Cyberattaques à répétition : l'échec de la politique de cybersécurité de l'État
Question écrite n° 12851 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 10/02/2026
santé - Déserts médicaux et pénalisation des patients sans médecin traitant - Déserts médicaux et pénalisation des patients sans médecin traitant
Question écrite n° 12882 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 17/02/2026
assurance maladie maternité - Indemnisation en cas d'arrêt de travail pour maladie - Indemnisation en cas d'arrêt de travail pour maladie
Question écrite n° 11786 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 16/12/2025
politique extérieure - Initiative française de prospection de ventes d'armements à la Géorgie - Initiative française de prospection de ventes d'armements à la Géorgie
Question écrite n° 12960 de Mme Florence Herouin-Léautey
Date de dépôt : 17/02/2026
hôtellerie et restauration - Défense des restaurateurs indépendants - Défense des restaurateurs indépendants
Question écrite n° 10407 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 21/10/2025
papiers d'identité - Obtention d'un visa pour les marocains ayant de la famille en France - Obtention d'un visa pour les marocains ayant de la famille en France
Question écrite n° 9600 de M. David Magnier
Date de dépôt : 09/09/2025
entreprises - Fermeture de Monster : quid des emplois menacés ? - Fermeture de Monster : quid des emplois menacés ?
Question écrite n° 8821 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 22/07/2025
impôt sur le revenu - Crédit d'impôt bénévolat - Crédit d'impôt bénévolat
Question écrite n° 9345 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 12/08/2025
impôts et taxes - CAUE - CAUE