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Amendement n° 57 - PROTÉGER L’ALIMENTATION DES FRANÇAIS ET DES FRANÇAISES DES CONTAMINATIONS AU CADMIUM - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2430: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Dive, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Sylvie Bonnet, M. Boucard, M. Ceccoli, Mme Corneloup, Mme de Maistre, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Lepers, M. Liégeon, Mme Frédérique Meunier, Mme Minard, M. Thiériot, M. Tryzna et M. Jean-Pierre Vigier - TITRE - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium)
Amendement n° 88 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Tryzna, Mme Corneloup et M. Ray - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
N° 2420 - Proposition de loi organique de Mme Christelle D'Intorni visant à renforcer la participation citoyenne à la dépense publique: Date de dépôt : 03/02/2026; Voir le dossier (Renforcer la participation citoyenne à la dépense publique)
Amendement n° 58 - PROTÉGER L’ALIMENTATION DES FRANÇAIS ET DES FRANÇAISES DES CONTAMINATIONS AU CADMIUM - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2430: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Dive, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Sylvie Bonnet, M. Boucard, M. Ceccoli, Mme Corneloup, Mme de Maistre, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Lepers, M. Liégeon, Mme Frédérique Meunier, Mme Minard, M. Ray, M. Thiériot et M. Tryzna - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium)
Amendement n° 78 - PROTÉGER L’ALIMENTATION DES FRANÇAIS ET DES FRANÇAISES DES CONTAMINATIONS AU CADMIUM - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2430: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de Mme Buffet, M. Fugit, M. Pierre Cazeneuve et Mme Olivia Grégoire - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium)
Amendement n° 108 - INSTAURER UN RÉFÉRENDUM D’INITIATIVE CITOYENNE DÉLIBÉRATIF - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2424: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Gouffier Valente, M. Pierre Cazeneuve et M. Caure - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Instaurer un référendum d’initiative citoyenne délibératif)
Amendement n° 73 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Frappé, Mme Le Pen, M. Allisio, M. Amblard, Mme Auzanot, M. Ballard, Mme Bamana, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bernhardt, M. Bigot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Boulogne, Mme Bouquin, M. Bovet, M. Buisson, M. Casterman, M. Chenu, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fleurian, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, M. Dufosset, M. Dussausaye, M. Dutremble, M. Evrard, M. Falcon, M. Florquin, M. Fouquart, M. Gabarron, Mme Galzy, M. Gery, M. Giletti, M. Gillet, M. Christian Girard, M. Golliot, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, Mme Griseti, M. Guibert, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Humbert, M. Jacobelli, M. Jenft, M. Jolly, Mme Joncour, Mme Josserand, Mme Joubert, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, Mme Lechanteux, Mme Lechon, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, M. Limongi, M. Lioret, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. David Magnier, Mme Marais-Beuil, M. Marchio, M. Markowsky, M. Patrice Martin, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, M. Meurin, M. Monnier, M. Muller, Mme Mélin, Mme Ménaché, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Parmentier, M. Perez, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, M. Renault, Mme Rimbert, M. Rivière, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Roy, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, Mme Sicard, M. Emmanuel Taché, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tesson, M. Tivoli, M. Tonussi, M. Villedieu, M. Vos et M. Weber - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 34 - INSTAURER UN RÉFÉRENDUM D’INITIATIVE CITOYENNE DÉLIBÉRATIF - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2424: Date de dépôt : 06/02/2026; Amendement de M. Tryzna, Mme de Maistre, M. Thiériot, M. Duparay, Mme Corneloup et M. Ray - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Instaurer un référendum d’initiative citoyenne délibératif)
Amendement n° 80 - PROTÉGER L’ALIMENTATION DES FRANÇAIS ET DES FRANÇAISES DES CONTAMINATIONS AU CADMIUM - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2430: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de Mme Buffet, M. Pierre Cazeneuve et Mme Olivia Grégoire - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium)
Amendement n° 1 - INSTAURER UN RÉFÉRENDUM D’INITIATIVE CITOYENNE DÉLIBÉRATIF - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2424: Date de dépôt : 04/02/2026; Amendement de M. Boucard, Mme Corneloup, M. Brigand, Mme de Maistre, M. Duparay, Mme Louwagie, M. Ray, Mme Blin, Mme Duby-Muller, M. Tryzna, M. Breton et M. Ceccoli - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Instaurer un référendum d’initiative citoyenne délibératif)