Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

128908 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 22/01/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, des représentants du centre d'étude et d'analyse des techniques (CEDAET), auteur d'un rapport sur les conditions de travail à France Télévisions (octobre 2025) : Mme Mickaëlle Lantin-Mallet et M. Nicolas Bouhdjar.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 22/01/2026
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants syndicaux de France Télévisions :
  2. - CFDT : Mme Yvonne Roehrig, déléguée syndicale centrale SNME-CFDT à France Télévisions, et M. Christophe Pauly, coordonnateur Groupe France Télévisions ;
  3. - CGT : Mme Eléonore Duplay, déléguée syndicale CGT au réseau France 3, membre du bureau national du SNJ-CGT, et M. Georges Pinol, journaliste à la rédaction nationale et DSC CGT ;
  4. - SNJ (syndicat national des journalistes de France Télévisions) : Mmes Mathilde Goupil et Anne Guillé ;
  5. - UNSA : M. Aldo Fogacci ;
  6. - FO : MM. Bertrand Chapeau, délégué syndical Central FO FTV, et Renaud Bernard, coordonnateur syndical de groupe – FO FTV.
N° 2308 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Raux pour protéger l'eau potable
Date de dépôt : 23/12/2025
Voir le dossier (Protéger l'eau potable)
Amendement n° 1954 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
Date de dépôt : 12/02/2026
Amendement de M. Bentz, M. de Fleurian, Mme Joncour, M. Villedieu, Mme Hamelet, Mme Mélin, Mme Dogor-Such, Mme Bamana, Mme Loir, M. Muller, M. Renault, M. Odoul, Mme Pollet, M. Casterman, M. Ballard, M. Frappé, M. Golliot, Mme Colombier, Mme Roy, M. Meurin, M. Blairy, M. Schreck, M. de Lépinau, M. Gery, M. Rivière, M. Vos, M. Weber et M. Guitton - Article 9 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 1747 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
Date de dépôt : 12/02/2026
Amendement de M. Allegret-Pilot, Mme Marais-Beuil, Mme Pollet, M. Trébuchet, Mme Robert-Dehault, Mme Hamelet, M. Dragon, Mme Auzanot et Mme Lorho - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/02/2026
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Carine Rolland, adjointe à la maire de Paris en charge de la culture et de la ville du quart d'heure, Mme Karen Taïeb, adjointe à la maire de Paris en charge du patrimoine, de l'histoire de Paris et des relations avec les cultes, Mme Aurélie Filippetti, directrice des affaires culturelles de la Ville de Paris, Mme Anne-Sophie de Gasquet, directrice générale de Paris Musées, M. Fabrice Hergott, directeur du musée d'Art moderne de Paris, et Mme Laurie Szulc, secrétaire générale, Mme Valérie Guillaume, directrice du musée Carnavalet, et M. Antoine Esteve, secrétaire général, et Mme Christine Marchandise, secrétaire générale du musée Cognacq Jay
N° 2462 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre l'exploitation sexuelle en ligne
Date de dépôt : 10/02/2026
Voir le dossier (Proposition de loi visant à prohiber l'achat de services sexuels virtuels personnalisés et à lutter contre le proxénétisme en ligne)
Dossier législatif - Produire autrement, en garantissant un partage de la valeur et en réconciliant le monde agricole et la société
N° 2311 - Proposition de loi de M. Dominique Potier visant à produire autrement, en garantissant un partage de la valeur et en réconciliant le monde agricole et la société
Date de dépôt : 23/12/2025
Voir le dossier (Produire autrement, en garantissant un partage de la valeur et en réconciliant le monde agricole et la société)
Compte rendu de réunion n° 52 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 11/02/2026
  1. – Examen du rapport, à huis clos.