Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 33 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398: Date de dépôt : 10/02/2026; Amendement de M. Courbon, M. Belhaddad, M. Emmanuel Grégoire, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Keloua Hachi, M. Proença, Mme Rouaux et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 2 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398: Date de dépôt : 28/01/2026; Amendement de M. Liégeon, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Tryzna, M. Jean-Pierre Vigier, M. Rolland, M. Ray, Mme Bonnivard, M. Bony et Mme Corneloup - Article 3 - Retiré; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 8 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398: Date de dépôt : 28/01/2026; Amendement de M. Liégeon, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Tryzna, M. Jean-Pierre Vigier, M. Rolland, M. Ray, Mme Bonnivard, M. Bony et Mme Corneloup - Article 3 - Retiré; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Dossier législatif - Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport
N° 2091 - Proposition de loi de Mme Olivia Grégoire d'expérimentation pour l'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation obligatoire à l'école: Date de dépôt : 18/11/2025; Voir le dossier (Expérimentation pour l'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation à l'école)
Amendement n° 188 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de Mme Dogor-Such, Mme Bamana, M. Bentz, M. Frappé, Mme Loir, Mme Hamelet, Mme Joncour, Mme Pollet, M. Casterman et M. Ballard - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 233 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de Mme Dogor-Such, Mme Bamana, M. Bentz, M. Frappé, Mme Joncour, Mme Hamelet, Mme Loir, Mme Pollet et M. Casterman - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 201 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de Mme Dogor-Such, Mme Bamana, M. Bentz, M. Frappé, Mme Loir, Mme Hamelet, Mme Joncour, Mme Pollet et M. Casterman - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 155 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de Mme Lorho, M. Allegret-Pilot, M. Buisson, Mme Colombier, M. Frappé, M. Christian Girard, Mme Griseti, Mme Joubert, Mme Hamelet, Mme Lechon, M. de Lépinau, Mme Marais-Beuil, Mme Martinez, M. Rambaud, M. Rancoule, M. Trébuchet, M. Valentin, M. Villedieu, M. Vos, Mme Sicard, M. Monnier, M. Casterman, Mme Auzanot, M. Guitton, M. Gonzalez, Mme Bordes, Mme Joncour, Mme Laporte, M. Gery, M. Meurin, M. Evrard, Mme Ranc, M. Bentz, M. Guiniot, Mme Dogor-Such, M. Schreck, Mme Rimbert, Mme Pollet, Mme Bouquin et M. Giletti - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 1282 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453: Date de dépôt : 12/02/2026; Amendement de Mme Dogor-Such, Mme Bamana, M. Bentz, M. Casterman, M. Frappé, Mme Hamelet, Mme Joncour, Mme Loir, M. Muller et Mme Pollet - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)