Résultats de la recherche - Assemblée nationale

129788 résultats trouvés

Question écrite n° 10002 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 30/09/2025; sécurité routière - Évaluation comparée du 80 km/h et du 90 km/h sur les routes départementales - Évaluation comparée du 80 km/h et du 90 km/h sur les routes départementales
Question écrite n° 10902 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 11/11/2025; pharmacie et médicaments - Réutilisation encadrée des médicaments non utilisés - Réutilisation encadrée des médicaments non utilisés
Question écrite n° 10928 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 11/11/2025; santé - Conséquences des baisses tarifaires imposées à l'imagerie médicale par la CNAM - Conséquences des baisses tarifaires imposées à l'imagerie médicale par la CNAM
Question écrite n° 10936 de M. Michel Barnier: Date de dépôt : 11/11/2025; sports - Réquisitions temporaires de gymnases à Paris - Réquisitions temporaires de gymnases à Paris
Question écrite n° 11759 de M. Jérôme Legavre: Date de dépôt : 16/12/2025; numérique - Protection et réparation des préjudices subis suite à usurpation d'identité - Protection et réparation des préjudices subis suite à usurpation d'identité
Question écrite n° 10466 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 21/10/2025; santé - Recherche médicale sur les maladies liées à l'amiante - Recherche médicale sur les maladies liées à l'amiante
Question écrite n° 11808 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 16/12/2025; propriété - Efficacité de la loi contre les squatteurs - Efficacité de la loi contre les squatteurs
Question écrite n° 2993 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 31/12/2024; assurance complémentaire - Augmentation du prix des mutuelles en 2025 - Augmentation du prix des mutuelles en 2025
Question écrite n° 9045 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 29/07/2025; établissements de santé - Fermeture de l'antenne Vosges du CRCDC Grand Est - Fermeture de l'antenne Vosges du CRCDC Grand Est
Question écrite n° 11782 de M. Antoine Léaument: Date de dépôt : 16/12/2025; police - Police judiciaire : quelles réponses à la crise des effectifs ? - Police judiciaire : quelles réponses à la crise des effectifs ?