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Question écrite n° 2152 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 19/11/2024
pollution - Autorisation des emballages en plastique pour les fruits et légumes - Autorisation des emballages en plastique pour les fruits et légumes
Question écrite n° 2085 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 19/11/2024
établissements de santé - Situation des hôpitaux psychiatriques en France - Situation des hôpitaux psychiatriques en France
Question écrite n° 2081 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 19/11/2024
établissements de santé - Encadrement des services de conciergeries privées - Encadrement des services de conciergeries privées
Question écrite n° 2087 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 19/11/2024
étrangers - Mise en œuvre « libérations-expulsions » - Mise en œuvre « libérations-expulsions »
Question écrite n° 2091 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 19/11/2024
femmes - Responsabilité élargie du producteur filière TSU - Responsabilité élargie du producteur filière TSU
Question écrite n° 2075 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement supérieur - Accès à l'enseignement supérieur pour tous les étudiants - Accès à l'enseignement supérieur pour tous les étudiants
Question écrite n° 2130 de M. Iñaki Echaniz
Date de dépôt : 19/11/2024
personnes âgées - Déconjugalisation de l'ASPA et de l'ASI - Déconjugalisation de l'ASPA et de l'ASI
N° 575 - Proposition de loi de Mme Caroline Yadan visant à lutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme
Date de dépôt : 19/11/2024
Voir le dossier (Lutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 18/11/2024
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anaïs Ascaride, Mme Clotilde Martin, M. Daniel Delume, M. Sébastien Autret et M. Benjamin Lanlard, membres de l'association des directrices et directeurs de production (ADP)
  3. - À 15 heures :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  5. - Mme Julie Larher et Mme Nathalie Tissier, membres de l'association des maquilleuses et maquilleurs de cinéma (AMC)
  6. - Mme Alice Cambournac, présidente de l'association française des costumiers du cinéma et de l'audiovisuel (AFCCA) et Mme Julie Miel, vice-présidente
  7. - M. Jérémie Steib, président de l'association française des assistants réalisateurs de fiction (AFAR) et Mme Thomine de Pins, secrétaire adjointe chargée des VHSS au sein de l'association
  8. - Mme Noémie Lance, co-présidente de l'association française des régisseuses et régisseurs du cinéma et de l'audiovisuel (AFR) et M. Erwan Doré, co-président
Amendement n° 15 - BLOQUER LES PRIX DE L’ÉNERGIE DANS L’HEXAGONE ET LES OUTRE-MER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 419
Date de dépôt : 18/11/2024
Amendement de Mme Dufour, rapporteure - Article 3 - Adopté
Voir le dossier (Bloquer les prix de l’énergie dans l’hexagone et les outre-mer)