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Question écrite n° 12239 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 20/01/2026
administration - Communication institutionnelle des armées sur les réseaux sociaux - Communication institutionnelle des armées sur les réseaux sociaux
Question écrite n° 9759 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 16/09/2025
sécurité des biens et des personnes - Conséquences de la fin de la 2G sur la sécurité des ascenseurs - Conséquences de la fin de la 2G sur la sécurité des ascenseurs
Question écrite n° 3288 de M. Olivier Serva
Date de dépôt : 21/01/2025
établissements de santé - Défaillance des structures de soin en oncologie en Guadeloupe - Défaillance des structures de soin en oncologie en Guadeloupe
Question écrite n° 13354 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 03/03/2026
santé - STAPS : développer passerelles et VAE vers l'APA-Santé - STAPS : développer passerelles et VAE vers l'APA-Santé
Question écrite n° 11534 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 09/12/2025
numérique - Décision d'un tribunal canadien concernant OVHcloud - Décision d'un tribunal canadien concernant OVHcloud
Question écrite n° 5824 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 08/04/2025
professions de santé - Difficultés persistantes de constat de décès - Difficultés persistantes de constat de décès
Question écrite n° 11956 de M. Karim Benbrahim
Date de dépôt : 23/12/2025
étrangers - Dématérialisation des cours d'apprentissage de la langue française - Dématérialisation des cours d'apprentissage de la langue française
Question écrite n° 12541 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 03/02/2026
animaux - Prolifération des nids de frelons - Prolifération des nids de frelons
Question écrite n° 4049 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 11/02/2025
sang et organes humains - Situation des listes d'attente pour une greffe en France - Situation des listes d'attente pour une greffe en France
Question écrite n° 9176 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 29/07/2025
urbanisme - Étude hydrogéologique bâclée place Aristide Briand à Sète - Étude hydrogéologique bâclée place Aristide Briand à Sète