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- Question écrite n° 13669 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 17/03/2026
- retraites : généralités - Cumul emploi-retraite et besoins de main-d'oeuvre dans les secteurs en tension - Cumul emploi-retraite et besoins de main-d'oeuvre dans les secteurs en tension
- Question écrite n° 7074 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 27/05/2025
- personnes handicapées - Discriminations systémiques engendrées par les LAPI - Discriminations systémiques engendrées par les LAPI
- Question écrite n° 13679 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 17/03/2026
- santé - Les complications liées à la pose de prothéses dans le cadre d'hernies - Les complications liées à la pose de prothéses dans le cadre d'hernies
- Question écrite n° 9948 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 30/09/2025
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- Question écrite n° 13611 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 17/03/2026
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- Question écrite n° 13574 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 17/03/2026
- élevage - Concurrence entre éleveurs professionnels et amateurs dans la filière équine - Concurrence entre éleveurs professionnels et amateurs dans la filière équine
- Question écrite n° 11134 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 25/11/2025
- enseignement technique et professionnel - Stop au déclassement de la voie professionnelle - Stop au déclassement de la voie professionnelle
- Question écrite n° 13627 de M. Antoine Valentin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- justice - Organisation des audiences judiciaires liée à des considérations religieuses - Organisation des audiences judiciaires liée à des considérations religieuses
- Question écrite n° 12429 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 27/01/2026
- examens, concours et diplômes - Valorisation de l'engagement sportif au DNB - Valorisation de l'engagement sportif au DNB
- Question écrite n° 13585 de Mme Isabelle Santiago
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enfants - Réorganisation du SNATED - Réorganisation du SNATED
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