139128 résultats trouvés
- Question écrite n° 3187 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 14/01/2025
- sécurité des biens et des personnes - Violences urbaines en Saône-et-Loire lors de la soirée du nouvel an 2025 - Violences urbaines en Saône-et-Loire lors de la soirée du nouvel an 2025
- Question écrite n° 9909 de M. Jérémie Iordanoff
- Date de dépôt : 30/09/2025
- élections et référendums - Financement abusif de sondages électoraux - Financement abusif de sondages électoraux
- Question écrite n° 13832 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 24/03/2026
- Union européenne - Adhésion de la Géorgie à l'UE : entre soulèvement politique et influence russe - Adhésion de la Géorgie à l'UE : entre soulèvement politique et influence russe
- Question écrite n° 13831 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 24/03/2026
- travail - Pérennisation des CDD multi-remplacements - Pérennisation des CDD multi-remplacements
- Question écrite n° 13833 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 24/03/2026
- urbanisme - Difficultés concernant l'outil d'occupation du sol à grande échelle - Difficultés concernant l'outil d'occupation du sol à grande échelle
- Question écrite n° 6767 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 20/05/2025
- enseignement maternel et primaire - Refus de subvention, regroupement scolaire dans le Doubs - Refus de subvention, regroupement scolaire dans le Doubs
- Question écrite n° 9189 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 05/08/2025
- associations et fondations - Situation du Planning familial dans le Calvados - Situation du Planning familial dans le Calvados
- Question écrite n° 8565 de Mme Mathilde Feld
- Date de dépôt : 15/07/2025
- institutions sociales et médico sociales - Dégradation des conditions d'accueil des personnes âgées - Dégradation des conditions d'accueil des personnes âgées
- Question écrite n° 3654 de M. Pascal Jenft
- Date de dépôt : 04/02/2025
- discriminations - Régime de transmission du « bois bourgeois » - Régime de transmission du « bois bourgeois »
- Question écrite n° 6608 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 13/05/2025
- maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie et soutien aux malades et aux associations - Reconnaissance de la fibromyalgie et soutien aux malades et aux associations
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