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- Question écrite n° 13891 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 31/03/2026
- énergie et carburants - Prix des carburants - Prix des carburants
- Question orale sans débat n° 550 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 20/01/2026
- impôts locaux - Confusion entre terrain industriel et surface commerciale pour calculer la TF - Confusion entre terrain industriel et surface commerciale pour calculer la TF
- Question orale sans débat n° 563 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 27/01/2026
- personnes handicapées - Recrutement des AESH en nombre insuffisant par l'Education Nationale - Recrutement des AESH en nombre insuffisant par l'Education Nationale
- Question orale sans débat n° 589 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 10/02/2026
- environnement - Impact environnemental des rapports d'activité imprimés - Impact environnemental des rapports d'activité imprimés
- Question orale sans débat n° 578 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 27/01/2026
- justice - Création d'un tribunal pour enfants à Alès - Création d'un tribunal pour enfants à Alès
- Question orale sans débat n° 557 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 27/01/2026
- assurance maladie maternité - Remboursement des soins orthophoniques - Remboursement des soins orthophoniques
- Question écrite n° 13890 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 31/03/2026
- énergie et carburants - Nouveau choc pétrolier - Nouveau choc pétrolier
- Question orale sans débat n° 526 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 20/01/2026
- mer et littoral - Recul du trait de côte dans le département de la Manche - Recul du trait de côte dans le département de la Manche
- Question orale sans débat n° 615 de M. Jorys Bovet
- Date de dépôt : 10/02/2026
- industrie - Préservation de l'industrie et des emplois dans le Bourbonnais - Préservation de l'industrie et des emplois dans le Bourbonnais
- Question orale sans débat n° 611 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 10/02/2026
- presse et livres - Hausse des tarifs postaux pour la presse rurale et agricole - Hausse des tarifs postaux pour la presse rurale et agricole
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