Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 11 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2616: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de Mme Sandrine Rousseau, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 2 - Retiré; Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
Question au Gouvernement n° 1348 de Mme Mathilde Feld: Date de dépôt : 25/02/2026; catastrophes naturelles - Inondations en Gironde - Inondations en Gironde
Question écrite n° 14138 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 07/04/2026; personnes handicapées - Cumul de l'Allocation aux adultes handicapés (AAH) et de la pension de retraite - Cumul de l'Allocation aux adultes handicapés (AAH) et de la pension de retraite
Question au Gouvernement n° 1371 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 25/03/2026; santé - Dispositif Asalée - Dispositif Asalée
Question écrite n° 9404 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 19/08/2025; services publics - Évolution de l'accès aux services publics - Évolution de l'accès aux services publics
Question au Gouvernement n° 1353 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 25/02/2026; santé - Santé mentale des jeunes - Santé mentale des jeunes
Question écrite n° 14103 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 07/04/2026; impôt sur le revenu - Crise énergétique - dégel du barème kilométrique - Crise énergétique - dégel du barème kilométrique
Amendement n° 12 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2616: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de M. Davi, Mme Garin, M. Peytavie, Mme Sandrine Rousseau, Mme Simonnet, Mme Arrighi, M. Amirshahi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Duplessy, M. Fournier, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
Question au Gouvernement n° 1362 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 26/02/2026; élus - Soutien aux élus et modification du mode de scrutin municipal - Soutien aux élus et modification du mode de scrutin municipal
Question au Gouvernement n° 1361 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 26/02/2026; agriculture - Taille des exploitations agricoles - Taille des exploitations agricoles