Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 13045 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 24/02/2026; agriculture - Etude de la loi d'urgence agricole à l'Assemblée Nationale - Etude de la loi d'urgence agricole à l'Assemblée Nationale
Question au Gouvernement n° 1373 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 25/03/2026; énergie et carburants - Prix des carburants - Prix des carburants
Question au Gouvernement n° 1368 de M. Pouria Amirshahi: Date de dépôt : 25/03/2026; politique extérieure - Situation au Moyen-Orient - Situation au Moyen-Orient
Question au Gouvernement n° 1351 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 25/02/2026; entreprises - Fonderies Hachette et Driout - Fonderies Hachette et Driout
Question au Gouvernement n° 1343 de M. Maxime Michelet: Date de dépôt : 25/02/2026; agriculture - Politique agricole - Politique agricole
Question au Gouvernement n° 1359 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 26/02/2026; maladies - Maladies liées à l’amiante - Maladies liées à l’amiante
Amendement n° 8 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2616: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de M. Ratenon, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 2 QUATER - Rejeté; Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
Question au Gouvernement n° 1340 de M. Christophe Plassard: Date de dépôt : 25/02/2026; politique économique - Investissements étrangers en France - Investissements étrangers en France
Question écrite n° 14069 de M. Guillaume Florquin: Date de dépôt : 07/04/2026; énergie et carburants - Risque de déstabilisation du réseau électrique français suite à la PPE 3 - Risque de déstabilisation du réseau électrique français suite à la PPE 3
Question écrite n° 14159 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 07/04/2026; retraites : généralités - Prise en compte des périodes de TUC dans le dispositif de retraite anticipée - Prise en compte des périodes de TUC dans le dispositif de retraite anticipée