139136 résultats trouvés
- Question écrite n° 13121 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 24/02/2026
- enseignement maternel et primaire - Décharges totales d'enseignement accordées aux directions d'écoles - Décharges totales d'enseignement accordées aux directions d'écoles
- Question écrite n° 8675 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 15/07/2025
- santé - Insuffisances du plan de lutte contre les VSS en santé - Insuffisances du plan de lutte contre les VSS en santé
- Amendement n° 127 - RENFORCER LA SÉCURITÉ, LA RÉTENTION ADMINISTRATIVE ET LA PRÉVENTION DES RISQUES D’ATTENTAT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2468
- Date de dépôt : 09/04/2026
- Amendement de Mme Balage El Mariky, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat)
- Question écrite n° 4958 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 11/03/2025
- santé - Régulation des usages de la cryolipolyse - Régulation des usages de la cryolipolyse
- Question écrite n° 8781 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 22/07/2025
- enseignement - Recul de l'éducation artistique et culturelle - Recul de l'éducation artistique et culturelle
- Question écrite n° 12636 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 03/02/2026
- patrimoine culturel - Situation du musée du Louvre à Paris - Situation du musée du Louvre à Paris
- Question écrite n° 14125 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 07/04/2026
- numérique - Certification des formations à l'IA - Certification des formations à l'IA
- Question écrite n° 14066 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 07/04/2026
- énergie et carburants - Hausse du prix des carburants - Hausse du prix des carburants
- Question écrite n° 6602 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 13/05/2025
- laïcité - Propos discriminatoires tenus par Monsieur le ministre de l'intérieur - Propos discriminatoires tenus par Monsieur le ministre de l'intérieur
- Question écrite n° 14135 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 07/04/2026
- outre-mer - Mobilité des agents du ministère des finances originaires des outre-mer - Mobilité des agents du ministère des finances originaires des outre-mer
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