Résultats de la recherche - Assemblée nationale

139186 résultats trouvés

Question écrite n° 12534 de Mme Valérie Rossi: Date de dépôt : 03/02/2026; agriculture - Difficultés rencontrées par les SAFER en région PACA - Difficultés rencontrées par les SAFER en région PACA
Question écrite n° 11680 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 16/12/2025; drogue - Explosion de l'usage détourné du protoxyde d'azote - Explosion de l'usage détourné du protoxyde d'azote
Question écrite n° 14719 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 28/04/2026; nouvelles technologies - Palantir est un ennemi national - Palantir est un ennemi national
Question écrite n° 10491 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 28/10/2025; agriculture - Mercosur - Mercosur
Question écrite n° 13704 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 24/03/2026; animaux - Urgence à promulguer le décret d'application de la loi « frelon asiatique » - Urgence à promulguer le décret d'application de la loi « frelon asiatique »
Question écrite n° 11934 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 23/12/2025; enseignement supérieur - Reconnaissance des enseignants du supérieur - Reconnaissance des enseignants du supérieur
Question écrite n° 12554 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 03/02/2026; collectivités territoriales - Caractère irréversible du transfert de la compétence - Caractère irréversible du transfert de la compétence
Question écrite n° 10417 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 21/10/2025; personnes handicapées - Mise en péril des formations en LSF - Mise en péril des formations en LSF
Question écrite n° 11888 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 23/12/2025; commerce extérieur - Quid du gibier de Nouvelle-Zélande à Rungis pour les fêtes ? - Quid du gibier de Nouvelle-Zélande à Rungis pour les fêtes ?
Question écrite n° 14681 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 28/04/2026; enseignement supérieur - Situation des étudiants confrontés à des maladies graves lors de leurs études - Situation des étudiants confrontés à des maladies graves lors de leurs études