Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 1 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2616: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de M. Califer, M. Aviragnet, Mme Bellay, Mme Dombre Coste, Mme Froger, Mme Godard, M. Guedj, M. Houlié, Mme Runel, M. Simion, M. Barusseau, Mme Allemand, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Baumel, M. Belhaddad, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
Amendement n° 13 - GARANTIR LE BÉNÉFICE DES PRESTATIONS FAMILIALES AUX ENFANTS PLACÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2621: Date de dépôt : 04/04/2026; Amendement de Mme Hamelet, M. Ménagé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Muller, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés)
Amendement n° 11 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2616: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de Mme Sandrine Rousseau, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 2 - Retiré; Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
Question au Gouvernement n° 1348 de Mme Mathilde Feld: Date de dépôt : 25/02/2026; catastrophes naturelles - Inondations en Gironde - Inondations en Gironde
Question écrite n° 13872 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 31/03/2026; commerce extérieur - Plateformes chinoises : concurrence déloyale et souveraineté économique - Plateformes chinoises : concurrence déloyale et souveraineté économique
Question écrite n° 14138 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 07/04/2026; personnes handicapées - Cumul de l'Allocation aux adultes handicapés (AAH) et de la pension de retraite - Cumul de l'Allocation aux adultes handicapés (AAH) et de la pension de retraite
Question au Gouvernement n° 1371 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 25/03/2026; santé - Dispositif Asalée - Dispositif Asalée
Question écrite n° 9404 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 19/08/2025; services publics - Évolution de l'accès aux services publics - Évolution de l'accès aux services publics
Question au Gouvernement n° 1353 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 25/02/2026; santé - Santé mentale des jeunes - Santé mentale des jeunes
Question écrite n° 14103 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 07/04/2026; impôt sur le revenu - Crise énergétique - dégel du barème kilométrique - Crise énergétique - dégel du barème kilométrique