128732 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1372 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 25/03/2026
- énergie et carburants - Prix de l’énergie - Prix de l’énergie
- Question au Gouvernement n° 1387 de M. Nicolas Tryzna
- Date de dépôt : 26/03/2026
- sécurité des biens et des personnes - Troubles lors des élections municipales - Troubles lors des élections municipales
- Question écrite n° 14042 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 07/04/2026
- chômage - Mesures en faveur du combat contre le chômage des jeunes - Mesures en faveur du combat contre le chômage des jeunes
- Question au Gouvernement n° 1382 de M. Antoine Valentin
- Date de dépôt : 26/03/2026
- agriculture - Dermatose nodulaire contagieuse - Dermatose nodulaire contagieuse
- Question écrite n° 14136 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/04/2026
- personnes âgées - Détection précoce de l'isolement des personnes âgées en zones urbaines denses - Détection précoce de l'isolement des personnes âgées en zones urbaines denses
- Amendement n° 10 - GARANTIR LE BÉNÉFICE DES PRESTATIONS FAMILIALES AUX ENFANTS PLACÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2621
- Date de dépôt : 04/04/2026
- Amendement de Mme Hamelet, M. Ménagé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Muller, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés)
- Amendement n° 1 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2616
- Date de dépôt : 02/04/2026
- Amendement de M. Califer, M. Aviragnet, Mme Bellay, Mme Dombre Coste, Mme Froger, Mme Godard, M. Guedj, M. Houlié, Mme Runel, M. Simion, M. Barusseau, Mme Allemand, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Baumel, M. Belhaddad, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
- Amendement n° 13 - GARANTIR LE BÉNÉFICE DES PRESTATIONS FAMILIALES AUX ENFANTS PLACÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2621
- Date de dépôt : 04/04/2026
- Amendement de Mme Hamelet, M. Ménagé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Muller, Mme Ranc et M. Emmanuel Taché - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés)
- Amendement n° 11 - ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2616
- Date de dépôt : 02/04/2026
- Amendement de Mme Sandrine Rousseau, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 2 - Retiré
- Voir le dossier (Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur)
- Question au Gouvernement n° 1348 de Mme Mathilde Feld
- Date de dépôt : 25/02/2026
- catastrophes naturelles - Inondations en Gironde - Inondations en Gironde
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