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- Question écrite n° 2364 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 26/11/2024
- recherche et innovation - Situation préoccupante au sein du Centre national de la recherche scientifique - Situation préoccupante au sein du Centre national de la recherche scientifique
- Question écrite n° 12366 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 27/01/2026
- alcools et boissons alcoolisées - Enrayer la vente d'alcool aux mineurs - Enrayer la vente d'alcool aux mineurs
- Question écrite n° 14944 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 05/05/2026
- sécurité des biens et des personnes - Explosion des tentatives d'homicide en France - Explosion des tentatives d'homicide en France
- Question écrite n° 2327 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 26/11/2024
- médecine - Reconnaitre la médecine du sport comme spécialité médicale - Reconnaitre la médecine du sport comme spécialité médicale
- Question écrite n° 14812 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 05/05/2026
- bâtiment et travaux publics - Formation à l'intelligence artificielle dans les métiers du bâtiment - Formation à l'intelligence artificielle dans les métiers du bâtiment
- Question écrite n° 14956 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 05/05/2026
- transports par eau - Financement des opérations de dragage - Financement des opérations de dragage
- Question écrite n° 14864 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 05/05/2026
- examens, concours et diplômes - Recrutement des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière - Recrutement des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
- Question écrite n° 14807 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 05/05/2026
- automobiles - Conséquences liées au déploiement des véhicules utilitaires électriques - Conséquences liées au déploiement des véhicules utilitaires électriques
- Question écrite n° 8751 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 22/07/2025
- baux - Question écrite sur les résidences de tourisme gérées. - Question écrite sur les résidences de tourisme gérées.
- Question écrite n° 9722 de Mme Émeline K/Bidi
- Date de dépôt : 16/09/2025
- outre-mer - Franchise de taxe des colis postaux à destination et au départ des outre-mer - Franchise de taxe des colis postaux à destination et au départ des outre-mer
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