139186 résultats trouvés
- Amendement n° 8 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2632
- Date de dépôt : 16/04/2026
- Amendement de Mme Blin, M. Ray, Mme Minard, M. Hetzel, Mme Corneloup, Mme Chazé et Mme Bazin-Malgras - Après l'article 23 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
- Question écrite n° 14889 de Mme Nadine Lechon
- Date de dépôt : 05/05/2026
- lieux de privation de liberté - Manque de personnel encadrant dans les établissements pénitentiaires - Manque de personnel encadrant dans les établissements pénitentiaires
- Question écrite n° 11314 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 02/12/2025
- étrangers - Infractions commises par des ressortissants étrangers - Infractions commises par des ressortissants étrangers
- Question écrite n° 14804 de Mme Fanny Dombre Coste
- Date de dépôt : 05/05/2026
- associations et fondations - Taxe d'apprentissage : alerte sur les associations de solidarité - Taxe d'apprentissage : alerte sur les associations de solidarité
- Question écrite n° 5142 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 18/03/2025
- médecine - Médecins retraités et déserts médicaux - Médecins retraités et déserts médicaux
- Question écrite n° 14946 de M. Lionel Duparay
- Date de dépôt : 05/05/2026
- sécurité des biens et des personnes - Reconnaissance et pérennité des ambulanciers privés dans l'UPH - Reconnaissance et pérennité des ambulanciers privés dans l'UPH
- Question écrite n° 14894 de Mme Fanny Dombre Coste
- Date de dépôt : 05/05/2026
- logement - Accès des publics prioritaires aux projets d'habitat participatif - Accès des publics prioritaires aux projets d'habitat participatif
- Question au Gouvernement n° 1424 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 08/04/2026
- énergie et carburants - Prix de l’énergie - Prix de l’énergie
- Question écrite n° 11124 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 25/11/2025
- emploi et activité - Teisseire : l'histoire d'un pillage ordinaire - Teisseire : l'histoire d'un pillage ordinaire
- Question écrite n° 7315 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 10/06/2025
- automobiles - Soutenir la filière du blindage de véhicules - Soutenir la filière du blindage de véhicules
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