128721 résultats trouvés
- Question écrite n° 14340 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 14/04/2026
- professions de santé - Association Asalée et soins coordonnés - Association Asalée et soins coordonnés
- Question écrite n° 14373 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 14/04/2026
- taxis - Hausse du prix des carburants - taxis - Hausse du prix des carburants - taxis
- Question écrite n° 580 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 08/10/2024
- professions de santé - Les inégalités d'application pour les infirmiers nouvellement en catégorie A - Les inégalités d'application pour les infirmiers nouvellement en catégorie A
- Dossier législatif - Les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France
- Question écrite n° 14214 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 14/04/2026
- associations et fondations - Suppression de l'exonération de taxe d'apprentissage - Suppression de l'exonération de taxe d'apprentissage
- Question écrite n° 14198 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 14/04/2026
- animaux - Plan national de lutte contre le frelon asiatique - Plan national de lutte contre le frelon asiatique
- Question écrite n° 14225 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 14/04/2026
- commerce et artisanat - Fermeture des commerces - Fermeture des commerces
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/01/2026
- Audition commune, ouverte à la presse, du contre-amiral Pierre Saucède, chef de la Mission de retour à la vie civile des officiers généraux (MIRVOG), et du général de division Hervé Pierre, chef du bureau des officiers généraux (BOG) (cycle « condition militaire »).
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldova relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n°2050).
- Question écrite n° 14267 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enseignement supérieur - Adaptation et modernisation de la formation en ostéopathie animale - Adaptation et modernisation de la formation en ostéopathie animale
- Dossier législatif - Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
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