129788 résultats trouvés
- Dossier législatif - Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
- Dossier législatif - Sauvegarder la pêche française de Méditerranée
- Dossier législatif - Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
- Dossier législatif - Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 01/04/2026
- Audition de M. Philippe Bizien, président, et Mme Anne Richard, directrice de l'interprofession nationale porcine (Inaporc).
- Dossier législatif - Garantir le droit d’accès aux origines personnelles
- Dossier législatif - Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part
- Amendement n° 63 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630
- Date de dépôt : 16/04/2026
- Amendement de M. Gosselin - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Question écrite n° 14435 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 21/04/2026
- défense - StravaLeaks - StravaLeaks
- Question écrite n° 14573 de M. Stéphane Hablot
- Date de dépôt : 21/04/2026
- retraites : généralités - Réforme du cumul emploi-retraite - Réforme du cumul emploi-retraite
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