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- Question écrite n° 12158 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 13/01/2026
- élevage - Dermatose nodulaire bovine : nécessité d'une alternative à l'abattage total - Dermatose nodulaire bovine : nécessité d'une alternative à l'abattage total
- Question écrite n° 8765 de M. Romain Baubry
- Date de dépôt : 22/07/2025
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- Question écrite n° 10596 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 28/10/2025
- outre-mer - Accès à la visioconférence pour les expertises judiciaires - Accès à la visioconférence pour les expertises judiciaires
- Question écrite n° 14433 de M. Julien Dive
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- Question écrite n° 10040 de Mme Florence Herouin-Léautey
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- Question écrite n° 11159 de Mme Véronique Louwagie
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- Question orale sans débat n° 711 de M. Andy Kerbrat
- Date de dépôt : 21/04/2026
- drogue - Une autre politique de santé publique est possible face aux addictions - Une autre politique de santé publique est possible face aux addictions
- Question écrite n° 13303 de Mme Céline Thiébault-Martinez
- Date de dépôt : 03/03/2026
- femmes - Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour - Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jour
- Question écrite n° 14426 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 21/04/2026
- crimes, délits et contraventions - Maintien des dispositifs européens de détection des contenus pédocriminels - Maintien des dispositifs européens de détection des contenus pédocriminels
- Question écrite n° 14488 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 21/04/2026
- impôts et taxes - Impôt extraordinaire bénéfices grandes compagnies pétrolières et gazières - Impôt extraordinaire bénéfices grandes compagnies pétrolières et gazières
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