Résultats de la recherche - Assemblée nationale

139128 résultats trouvés

Question écrite n° 15193 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 19/05/2026; énergie et carburants - Carburants : le gouvernement va-t-il enfin alléger la fiscalité ? - Carburants : le gouvernement va-t-il enfin alléger la fiscalité ?
Question écrite n° 15227 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 19/05/2026; maladies - Fibromyalgie : renforcement de la recherche et inscription sur la liste ALD 30 - Fibromyalgie : renforcement de la recherche et inscription sur la liste ALD 30
Question écrite n° 9580 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 09/09/2025; cours d'eau, étangs et lacs - Situation préoccupante des moulins à eau dans le département de la Nièvre - Situation préoccupante des moulins à eau dans le département de la Nièvre
Question écrite n° 13035 de Mme Prisca Thevenot: Date de dépôt : 17/02/2026; télécommunications - Fiabilisation du déploiement et de la maintenance de la fibre optique - Fiabilisation du déploiement et de la maintenance de la fibre optique
Question écrite n° 11627 de M. Thierry Sother: Date de dépôt : 16/12/2025; agroalimentaire - Abandon de l'objectif de réduction des produits ultra-transformés - Abandon de l'objectif de réduction des produits ultra-transformés
N° 2802 - Proposition de résolution de M. Guillaume Bigot tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'exploitation sexuelle des mineurs: Date de dépôt : 18/05/2026; Voir le dossier (Exploitation sexuelle des mineurs)
Amendement n° 16 - POUR LA MOBILISATION DE L’HABITAT EXISTANT EN RÉPONSE À LA CRISE DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2674: Date de dépôt : 15/05/2026; Amendement de M. Falcon, M. Amblard, M. de Lépinau, M. Gabarron, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Jolly, M. Jordan, Mme Laporte, M. Le Bourgeois, M. Loubet, M. Patrice Martin, M. Rivière, M. Tivoli, M. Vos et M. Weber - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement)
Amendement n° 1065 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2765: Date de dépôt : 15/05/2026; Amendement de M. Jean-René Cazeneuve - Après l'article 18 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
Amendement n° 1850 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2765: Date de dépôt : 15/05/2026; Amendement de M. Turquois - Après l'article 10 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
Amendement n° 1297 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2765: Date de dépôt : 15/05/2026; Amendement de Mme Corneloup, M. Tryzna, M. Gosselin, Mme Sylvie Bonnet, M. Cordier, M. Hetzel et M. Duparay - Après l'article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)