139187 résultats trouvés
- Question écrite n° 15312 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 26/05/2026
- alcools et boissons alcoolisées - Conséquences économiques des tensions géopolitiques sur la filière brassicole - Conséquences économiques des tensions géopolitiques sur la filière brassicole
- Question écrite n° 12389 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 27/01/2026
- biodiversité - Gestion du grand cormoran et moratoire sur l'anguille jaune dans le Lot - Gestion du grand cormoran et moratoire sur l'anguille jaune dans le Lot
- Question écrite n° 15418 de M. Emmanuel Taché
- Date de dépôt : 26/05/2026
- impôts et taxes - Transparence et affectation de la fiscalité automobile pesant sur les ménages - Transparence et affectation de la fiscalité automobile pesant sur les ménages
- Question écrite n° 14749 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 28/04/2026
- recherche et innovation - Fuite des cerveaux en France - Fuite des cerveaux en France
- Amendement n° 9 - PROTÉGER LES ENFANTS ET LUTTER CONTRE LES VIOLENCES EN MILIEU SCOLAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2835
- Date de dépôt : 28/05/2026
- Amendement de M. Huyghe, M. Lam, M. Ray, Mme Lemoine, Mme Vidal, Mme Le Peih, M. Latrèche, M. Sorre, Mme Cestrières, M. Rousset, Mme Delpech, M. Cormier-Bouligeon, Mme Ibled, Mme Carteron, Mme Thevenot, M. Becht, Mme Ronceret, Mme Liliana Tanguy, Mme Le Nabour, M. Buchou, Mme Miller, M. Rodwell, M. Labaronne, Mme Le Meur, M. Marion, M. Fugit, M. Mendes, M. Midy, M. Gouffier Valente, Mme Le Feur, Mme Lise Magnier, M. Bataille, Mme Coggia, M. Mazaury, M. Duparay, Mme Martin (Gironde), M. Berville, Mme Panosyan-Bouvet, M. Jean-René Cazeneuve, M. Jacques, M. Masséglia, M. Mongardien, M. Blanchard et Mme Gervais - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 mai 2026
- Date de séance : 27/05/2026
- 1. Hommage à Huguette Bouchardeau
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Protection et souveraineté agricoles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 29 mai 2026
- Date de séance : 29/05/2026
- 1. Protection et souveraineté agricoles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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