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- Question écrite n° 3757 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 04/02/2025
- professions de santé - Choix du prestataire de matériel médical en sortie d'hôpital - Choix du prestataire de matériel médical en sortie d'hôpital
- Question orale sans débat n° 663 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 31/03/2026
- aide aux victimes - Reconnaissance du statut des anciens otages français détenus illégalement - Reconnaissance du statut des anciens otages français détenus illégalement
- Question orale sans débat n° 670 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 31/03/2026
- enseignement supérieur - Académie de Normandie privée d'un M2E d'éducation musicale et de chant choral - Académie de Normandie privée d'un M2E d'éducation musicale et de chant choral
- Question orale sans débat n° 724 de M. Antoine Valentin
- Date de dépôt : 21/04/2026
- élevage - Indemnisation des éleveurs et rémunération des vétérinaires suite à la DNC - Indemnisation des éleveurs et rémunération des vétérinaires suite à la DNC
- Dossier législatif - Évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques
- Question écrite n° 15568 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 02/06/2026
- énergie et carburants - Saturation du réseau électrique en Charente et priorisation des raccordements - Saturation du réseau électrique en Charente et priorisation des raccordements
- Question orale sans débat n° 674 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 31/03/2026
- entreprises - Impact de la facturation électronique sur le quotidien des petites entreprises - Impact de la facturation électronique sur le quotidien des petites entreprises
- Question écrite n° 9949 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 30/09/2025
- maladies - Prise en charge du cancer du sein - Prise en charge du cancer du sein
- Question orale sans débat n° 756 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 05/05/2026
- institutions sociales et médico sociales - Situation de l'association Sésame Autisme Occitanie Est (SAOE) - Situation de l'association Sésame Autisme Occitanie Est (SAOE)
- Question orale sans débat n° 698 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 21/04/2026
- enseignement maternel et primaire - Fermeture de classes - Fermeture de classes
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