Résultats de la recherche

153447 résultats trouvés

Question écrite n° 16073 de Mme Véronique Ludmann
Date de dépôt : 16/06/2026
santé - Microplastiques : surexposition de la population, enjeux sanitaires et coûts - Microplastiques : surexposition de la population, enjeux sanitaires et coûts
Question écrite n° 16086 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 16/06/2026
services à la personne - Impact du décret n° 2026-261 du 8 avril 2026 - Impact du décret n° 2026-261 du 8 avril 2026
Question écrite n° 15973 de M. Guillaume Gouffier Valente
Date de dépôt : 16/06/2026
étrangers - Intelligence artificielle dans le traitement des titres de séjour - Intelligence artificielle dans le traitement des titres de séjour
Question écrite n° 16099 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 16/06/2026
transports urbains - Dérives graves de la RATP dans les amendes dressées à l'encontre des usagers - Dérives graves de la RATP dans les amendes dressées à l'encontre des usagers
Question écrite n° 16013 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 16/06/2026
logement - Encadrement des loyers : un succès à pérenniser d'urgence ! - Encadrement des loyers : un succès à pérenniser d'urgence !
Question écrite n° 7445 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 10/06/2025
sécurité des biens et des personnes - Conditions de travail dégradées des agents ERIS à Loos - Conditions de travail dégradées des agents ERIS à Loos
Question écrite n° 16094 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 16/06/2026
transports ferroviaires - Adaptation des quais de Crest, Die, et Chorges aux trains de nuit longs - Adaptation des quais de Crest, Die, et Chorges aux trains de nuit longs
Amendement n° 22 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3
Date de dépôt : 08/10/2024
Amendement de M. Legavre, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prevost, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article LIMINAIRE - Non renseigné
Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023)
Question écrite n° 596 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Revalorisations salariales - Revalorisations salariales
Question écrite n° 12941 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 17/02/2026
étrangers - Charge pour l'État des titres de séjour pour soins - Charge pour l'État des titres de séjour pour soins