Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

139187 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 mai 2026
Date de séance : 20/05/2026
  1. 1. Protection et souveraineté agricoles
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/05/2026
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à l'exécution budgétaire de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances : audition de M. Jean-Pierre FARANDOU, ministre du travail et des solidarités, et de Mmes Stéphanie RIST, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et Aurore BERGÉ, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 20/05/2026
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Charles DE COURSON, député de la Marne, ancien rapporteur général du budget, dans le cadre des travaux du groupe de travail sur le financement des territoires.
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/05/2026
  1. - Examen de la proposition de loi visant à garantir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l'entrée en jouissance de la pension de retraite (n° 1725) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
  2. - Printemps social de l'évaluation
  3. Évaluation « La campagne nationale de vaccination gratuite contre les infections à papillomavirus humains à destination des élèves de cinquième » (article 37 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024) (M. Michel Lauzzana, rapporteur)
  4. Évaluation « Le complément de libre choix de mode de garde » (articles 86 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 et 100 et 101 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2026) (Mme Sylvie Bonnet, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/05/2026
  1. Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolutions européennes :
  2. - de M. Alexandre Sabatou et plusieurs de ses collègues portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition législative de la Commission européenne relative au cadre juridique du 28ème régime pour les entreprises (n° 2771) ;
  3. -de M. Fabrice Brun et plusieurs de ses collègues visant à abandonner le conditionnement du renouvellement du permis de conduire à une visite médicale obligatoire (n° 2639) ;
  4. - de M. Emmanuel Maurel et plusieurs de ses collègues relative à la révision de la directive « Services de médias audiovisuels » et à la défense de l'exception culturelle européenne (n° 2741);
  5. - de M. Emmanuel Maurel et plusieurs de ses collègues visant à réviser la définition de l'oeuvre européenne (n° 2768) ;
  6. - de M. Paul Christophle et plusieurs de ses collègues visant à s'opposer à la révision de la directive retour et à assurer une mise en oeuvre du Pacte asile et migration respectueuse de la dignité humaine et conforme aux obligations françaises et européennes relatives aux droits humains (n° 2508);
  7. - de M. Vincent Ledoux visant à lutter contre le vol de véhicules et filières criminelles organisées en Europe (n°2738);
  8. Avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de le proposition législative de la Commission européenne relative au cadre juridique du 28è régime pour les entreprises : examen de la proposition de résolution européenne de M. Alexandre Sabatou et plusieurs de ses collègues (n°2771) (NNN, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/05/2026
  1. – Examen de la proposition de loi visant à favoriser la création et la reprise d'entreprises sous forme de sociétés coopératives et participatives et de sociétés coopératives d'intérêt collectif (n° 2603) (M. Michel CASTELLANI, rapporteur)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 mai 2026
Date de séance : 20/05/2026
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au gouvernement (suite)
  4. 4. Corps électoral de Nouvelle-Calédonie
  5. 5. Protection et souveraineté agricoles
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Oman
Date de réunion : 20/05/2026
  1. Audition de Son Exc. M. Ahmed Bin Mohammed Bin Nasser Al-Araimi, Ambassadeur du Sultanat d'Oman en France sur les enjeux hydriques et la situation dans le détroit d'Ormuz
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/05/2026
  1. Examen de la proposition de loi pour la mobilisation de l'habitat existant en réponse à la crise du logement (n° 2674) (Mme Valérie Létard, rapporteure).
  2. En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 16 mai, à 17 heures.
  3. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/05/2026
  1. - Nomination de rapporteurs sur :
  2. la proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle (n° 2707)
  3. la proposition de loi visant à l'adaptation du régime des intermittents du spectacle dans les départements et régions d'outre-mer et les collectivités d'outre-mer (n° 2729)
  4. - Création d'une mission d'information
  5. - Examen du projet de loi, adopté en deuxième lecture par le Sénat, portant transposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage (n° 2805) (M. Thibault Bazin, rapporteur)
  6. - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (n° 1674) (M. Stéphane Viry, rapporteur)
  7. - Examen de la proposition de loi visant à garantir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l'entrée en jouissance de la pension de retraite (n° 1725) (M. Jean Luc Warsmann, rapporteur)