153454 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 30/10/2024
- Suite de l'examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/10/2024
- - Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- - mission « Économie » :
- . Entreprises (M. Xavier Albertini, rapporteur pour avis)
- Amendement n° 764 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2841
- Date de dépôt : 27/06/2026
- Amendement de M. Fouquart - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à la protection des enfants)
- Question écrite n° 8396 de Mme Danielle Simonnet
- Date de dépôt : 08/07/2025
- police - Fonctionnement des services d'enquête internes au sein des forces de sécurité - Fonctionnement des services d'enquête internes au sein des forces de sécurité
- Question écrite n° 274 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 08/10/2024
- énergie et carburants - Pompes à chaleur - Pompes à chaleur
- Question écrite n° 6840 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 20/05/2025
- nationalité - Délais de traitement des demandes de nationalité française - Délais de traitement des demandes de nationalité française
- Question écrite n° 4179 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 18/02/2025
- enseignement maternel et primaire - Devenir des enseignants affectés par les fermetures de classes - Devenir des enseignants affectés par les fermetures de classes
- Question au Gouvernement n° 1553 de Mme Sarah Legrain
- Date de dépôt : 20/05/2026
- culture - Menaces du groupe Bolloré sur la culture - Menaces du groupe Bolloré sur la culture
- Question au Gouvernement n° 1556 de Mme Sandrine Lalanne
- Date de dépôt : 20/05/2026
- enfants - Violences incestueuses et sexuelles sur les enfants - Violences incestueuses et sexuelles sur les enfants
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 24/06/2026
- Octroyer le statut d'animaux de compagnie aux animaux de rente dès lors qu'ils sont sortis définitivement du circuit de la chaîne alimentaire du fait de leur viande ou produit d'origine animale déclarés impropres à la consommation (n° 1774) : examen de la proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard (M. Gabriel Amard, rapporteur) ;
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