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- Question écrite n° 11909 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 23/12/2025
- élevage - Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) des bovins - Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) des bovins
- Question écrite n° 14015 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 07/04/2026
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- Question écrite n° 17765 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 18/08/2026
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- Question écrite n° 10952 de Mme Hélène Laporte
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- Question écrite n° 14583 de M. Alain David
- Date de dépôt : 21/04/2026
- santé - Restructuration de Santé publique France - Restructuration de Santé publique France
- Question écrite n° 14198 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 14/04/2026
- animaux - Plan national de lutte contre le frelon asiatique - Plan national de lutte contre le frelon asiatique
- Question écrite n° 10897 de M. Thierry Perez
- Date de dépôt : 11/11/2025
- personnes handicapées - Cumul de l'AEEH avec l'allocation chômage pour les parents d'enfants handicapés - Cumul de l'AEEH avec l'allocation chômage pour les parents d'enfants handicapés
- Question écrite n° 17742 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 18/08/2026
- eau et assainissement - REUT « Qualité à la carte » et référentiels pour les usages non domestiques - REUT « Qualité à la carte » et référentiels pour les usages non domestiques
- Question écrite n° 10292 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 21/10/2025
- agriculture - Accord commercial UE-Ukraine - effets sur les apiculteurs français - Accord commercial UE-Ukraine - effets sur les apiculteurs français
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