156356 résultats trouvés
- Question écrite n° 17147 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 21/07/2026
- logement : aides et prêts - Avenir des aides MaPrimeRénov' pour la rénovation par gestes - Avenir des aides MaPrimeRénov' pour la rénovation par gestes
- Question écrite n° 17371 de M. Stéphane Lenormand
- Date de dépôt : 28/07/2026
- outre-mer - Rénovation énergétique des logements à Saint-Pierre-et-Miquelon - Rénovation énergétique des logements à Saint-Pierre-et-Miquelon
- Question écrite n° 6848 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 20/05/2025
- outre-mer - Les conséquences sociales du recul du trait de côte - Les conséquences sociales du recul du trait de côte
- Question écrite n° 17537 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 04/08/2026
- formation professionnelle et apprentissage - Financement des écoles de la deuxième chance - Financement des écoles de la deuxième chance
- Question écrite n° 13868 de Mme Julie Lechanteux
- Date de dépôt : 31/03/2026
- catastrophes naturelles - Quelles réponses face au retrait-gonflement des sols argileux dans le Var ? - Quelles réponses face au retrait-gonflement des sols argileux dans le Var ?
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 17/12/2024
- – Audition de Mme Cécile RAQUIN, directrice générale des collectivités locales, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 05/12/2024
- – Audition de M. Franck VON LENNEP, ancien directeur général de la sécurité sociale, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
- Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 09/06/2026
- – Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 (n° 2694) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 27/05/2026
- – Examen du projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 (n° 2694) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/11/2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 532) (Mme Anne-Laure Blin, rapporteur).
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