Résultats de la recherche - Assemblée nationale

156366 résultats trouvés

Question écrite n° 11559 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 09/12/2025; personnes handicapées - Situation et accompagnement des personnes cérébrolésées - Situation et accompagnement des personnes cérébrolésées
Question écrite n° 14120 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 07/04/2026; montagne - Définition du milieu montagnard et encadrement des activités de montage - Définition du milieu montagnard et encadrement des activités de montage
Question écrite n° 16811 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 14/07/2026; aide aux victimes - Doctrine de délivrance des téléphones grave danger - Doctrine de délivrance des téléphones grave danger
Question écrite n° 17787 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 25/08/2026; famille - Actualisation de l'étude sur la résidence des enfants après séparation - Actualisation de l'étude sur la résidence des enfants après séparation
Question écrite n° 17794 de Mme Valérie Rossi: Date de dépôt : 25/08/2026; logement - DPE, financement bancaire et accès au logement en zone de montagne - DPE, financement bancaire et accès au logement en zone de montagne
Question écrite n° 10478 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 21/10/2025; télécommunications - Spéculation foncière des bailleurs HLM - Spéculation foncière des bailleurs HLM
Question écrite n° 17659 de M. Bérenger Cernon: Date de dépôt : 11/08/2026; déchets - Broyats de pneus usagés dans les ouvrages de gestion des eaux pluviales - Broyats de pneus usagés dans les ouvrages de gestion des eaux pluviales
Dossier législatif - Dénoncer le blocus économique, commercial et financier imposé à Cuba par les États-Unis d'Amérique et appeler à sa levée
Question écrite n° 17811 de M. François Hollande: Date de dépôt : 25/08/2026; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels - Surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels
Texte adopté n° 344 - Résolution visant à lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe: Texte adopté en séance publique; Voir le dossier (Lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe)