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- Question écrite n° 11559 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 09/12/2025
- personnes handicapées - Situation et accompagnement des personnes cérébrolésées - Situation et accompagnement des personnes cérébrolésées
- Question écrite n° 14120 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 07/04/2026
- montagne - Définition du milieu montagnard et encadrement des activités de montage - Définition du milieu montagnard et encadrement des activités de montage
- Question écrite n° 16811 de Mme Sophie Panonacle
- Date de dépôt : 14/07/2026
- aide aux victimes - Doctrine de délivrance des téléphones grave danger - Doctrine de délivrance des téléphones grave danger
- Question écrite n° 17787 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 25/08/2026
- famille - Actualisation de l'étude sur la résidence des enfants après séparation - Actualisation de l'étude sur la résidence des enfants après séparation
- Question écrite n° 17794 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 25/08/2026
- logement - DPE, financement bancaire et accès au logement en zone de montagne - DPE, financement bancaire et accès au logement en zone de montagne
- Question écrite n° 10478 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 21/10/2025
- télécommunications - Spéculation foncière des bailleurs HLM - Spéculation foncière des bailleurs HLM
- Question écrite n° 17659 de M. Bérenger Cernon
- Date de dépôt : 11/08/2026
- déchets - Broyats de pneus usagés dans les ouvrages de gestion des eaux pluviales - Broyats de pneus usagés dans les ouvrages de gestion des eaux pluviales
- Dossier législatif - Dénoncer le blocus économique, commercial et financier imposé à Cuba par les États-Unis d'Amérique et appeler à sa levée
- Question écrite n° 17811 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 25/08/2026
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels - Surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels
- Texte adopté n° 344 - Résolution visant à lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe)
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