156356 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 779 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 09/06/2026
- mines et carrières - Contrôle des activités d'extraction minière - Contrôle des activités d'extraction minière
- Question orale sans débat n° 816 de Mme Stella Dupont
- Date de dépôt : 23/06/2026
- lieux de privation de liberté - Situation critique de la maison d'arrêt d'Angers et perspectives - Situation critique de la maison d'arrêt d'Angers et perspectives
- Question orale sans débat n° 808 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 23/06/2026
- ruralité - Transfert unilatéral de licence IV d'un village rural vers un centre commercial - Transfert unilatéral de licence IV d'un village rural vers un centre commercial
- Question écrite n° 17748 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 18/08/2026
- frontaliers - Mesures transitoires pour les retraités frontaliers polypensionnés - Mesures transitoires pour les retraités frontaliers polypensionnés
- Question orale sans débat n° 783 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 09/06/2026
- cours d'eau, étangs et lacs - Moyens de VNF et entretien du canal Conflans - Nogent-sur-Seine - Moyens de VNF et entretien du canal Conflans - Nogent-sur-Seine
- Question orale sans débat n° 814 de M. Jean Bodart
- Date de dépôt : 23/06/2026
- industrie - Soutien de l'État aux collectivités des territoires industriels - Soutien de l'État aux collectivités des territoires industriels
- Question orale sans débat n° 828 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 23/06/2026
- animaux - Gestion de la prédation lupine - Gestion de la prédation lupine
- Question écrite n° 17342 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 28/07/2026
- marchés publics - Publication contrat de concession du Stade de France - Publication contrat de concession du Stade de France
- Question orale sans débat n° 812 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 23/06/2026
- politique sociale - Baisse des contrats aidés au sein des associations locales - Baisse des contrats aidés au sein des associations locales
- Question orale sans débat n° 796 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 23/06/2026
- industrie - Extension de la compensation des coûts indirects carbone au secteur verrier - Extension de la compensation des coûts indirects carbone au secteur verrier
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