153201 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1711 de M. Laurent Alexandre
- Date de dépôt : 25/06/2026
- discriminations - Propos racistes - Propos racistes
- Question au Gouvernement n° 1691 de M. Davy Rimane
- Date de dépôt : 18/06/2026
- outre-mer - Espaces protégés en Guyane - Espaces protégés en Guyane
- Question au Gouvernement n° 1671 de M. Jean Terlier
- Date de dépôt : 17/06/2026
- culture - Déprogrammantion d'une pièce de théâtre par la municipalité de Castres - Déprogrammantion d'une pièce de théâtre par la municipalité de Castres
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 juillet 2026
- Date de séance : 16/07/2026
- 1. Protection des enfants
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 17 juillet 2026
- Date de séance : 17/07/2026
- 1. Protection des enfants
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 juillet 2026
- Date de séance : 20/07/2026
- 1. Protection et souveraineté agricoles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 21/07/2026
- - Audition, en application de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de M. Étienne Pot, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de santé publique (Santé publique France) est envisagée
- Amendement n° 19 - HABILITANT LE GOUVERNEMENT À PRENDRE, PAR ORDONNANCES, LES ADAPTATIONS RENDUES NÉCESSAIRES PAR L’ENTRÉE EN APPLICATION DES RÈGLEMENTS (UE) N°S 2024/1347, 2024/1348, 2024/1349, 2024/1350, 2024/1351, 2024/1352, 2024/1356, 2024/1358, 2024/1359 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL DU 14 MAI 2024, ET LES DISPOSITIONS NÉCESSAIRES À LA TRANSPOSITION DE LA DIRECTIVE (UE) 2024/1346 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL DU 14 MAI 2024 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2820
- Date de dépôt : 17/07/2026
- Amendement de Mme Balage El Mariky, M. Amirshahi, M. Duplessy, M. Iordanoff et Mme Regol - Article UNIQUE - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre, par ordonnances, les adaptations rendues nécessaires par l’entrée en application des règlements (UE) n°s 2024/1347, 2024/1348, 2024/1349, 2024/1350, 2024/1351, 2024/1352, 2024/1356, 2024/1358, 2024/1359 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024, et les dispositions nécessaires à la transposition de la directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024)
- Question écrite n° 15545 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 02/06/2026
- commerce et artisanat - Décret d'application relatif à la régulation des ouvertures commerciales - Décret d'application relatif à la régulation des ouvertures commerciales
- Dossier législatif - Rétablir la limitation de vitesse à 90 kilomètres par heure sur l’ensemble des routes bidirectionnelles sans séparateur central
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