156341 résultats trouvés
- Question écrite n° 17940 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 08/09/2026
- catastrophes naturelles - Mesures nécessaires pour soutenir les victimes de tornades en Hexagone - Mesures nécessaires pour soutenir les victimes de tornades en Hexagone
- Question écrite n° 17951 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 08/09/2026
- défense - Diffusion de photographies à caractère raciste par des militaires - Diffusion de photographies à caractère raciste par des militaires
- Question écrite n° 14369 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 14/04/2026
- sports - Rétablissement des tests de féminité aux Jeux olympiques de 2028 - Rétablissement des tests de féminité aux Jeux olympiques de 2028
- Question écrite n° 15203 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 19/05/2026
- établissements de santé - Fermeture provisoire de dix-sept lits à l'hôpital de Neufchâteau - Fermeture provisoire de dix-sept lits à l'hôpital de Neufchâteau
- Question écrite n° 16378 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 30/06/2026
- défense - Dépendance de l'industrie européenne de défense aux équipements étrangers - Dépendance de l'industrie européenne de défense aux équipements étrangers
- Question écrite n° 17925 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 08/09/2026
- anciens combattants et victimes de guerre - Allocation anciens supplétifs de statut civil de droit commun - guerre d'Algérie - Allocation anciens supplétifs de statut civil de droit commun - guerre d'Algérie
- Question écrite n° 10983 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 18/11/2025
- crimes, délits et contraventions - Non-recouvrement du forfait post-stationnement - Véhicule étranger - Non-recouvrement du forfait post-stationnement - Véhicule étranger
- Question écrite n° 17040 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 14/07/2026
- sports - Coupe du monde 2026 : Les Bleus exposés à la banalisation du voile islamique - Coupe du monde 2026 : Les Bleus exposés à la banalisation du voile islamique
- Question écrite n° 17996 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 08/09/2026
- lieux de privation de liberté - Situation du centre pénitentiaire de Lorient-Ploemeur - Situation du centre pénitentiaire de Lorient-Ploemeur
- Question écrite n° 14822 de Mme Claire Marais-Beuil
- Date de dépôt : 05/05/2026
- collectivités territoriales - Opposition dans les commissions municipales et intercommunales - Opposition dans les commissions municipales et intercommunales
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