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Question au Gouvernement n° 1230 de M. Maxime Amblard: Date de dépôt : 28/01/2026; énergie et carburants - Programmation pluriannuelle de l’énergie - Programmation pluriannuelle de l’énergie
Question au Gouvernement n° 1233 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 28/01/2026; aquaculture et pêche professionnelle - Interdiction de la pêche dans le golfe de Gascogne - Interdiction de la pêche dans le golfe de Gascogne
Question au Gouvernement n° 1224 de Mme Nicole Dubré-Chirat: Date de dépôt : 28/01/2026; santé - Lait infantile contaminé - Lait infantile contaminé
Question au Gouvernement n° 1234 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 28/01/2026; discriminations - Discriminations dans l’accès au logement - Discriminations dans l’accès au logement
Question au Gouvernement n° 1232 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 28/01/2026; discriminations - Discriminations dans l’accès au logement - Discriminations dans l’accès au logement
N° 2399 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs, Mme Sophia Chikirou, M. Hervé Berville et M. Marc de Fleurian déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une délégation de la commission à New York à l'occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies, à l'automne 2025: Date de dépôt : 28/01/2026; Voir le dossier (Le déplacement d'une délégation de la commission des Affaires étrangères à New York à l'occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies, à l'automne 2025)
N° 2402 rapport - Rapport de Mme Isabelle Rauch sur la proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur le télétravail frontalier (n°1759).: Date de dépôt : 28/01/2026; Voir le dossier (Le télétravail frontalier)
N° 2404 rapport - Rapport de Mme Isabelle Rauch sur la proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch relative aux allocations chômage des travailleurs frontaliers (n°1893).: Date de dépôt : 28/01/2026; Voir le dossier (Allocations chômage des travailleurs frontaliers)
Amendement n° 6 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398: Date de dépôt : 28/01/2026; Amendement de M. Liégeon, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Tryzna, M. Jean-Pierre Vigier, M. Rolland, M. Ray, Mme Bonnivard, M. Bony et Mme Corneloup - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 2 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398: Date de dépôt : 28/01/2026; Amendement de M. Liégeon, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Tryzna, M. Jean-Pierre Vigier, M. Rolland, M. Ray, Mme Bonnivard, M. Bony et Mme Corneloup - Article 3 - Retiré; Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)