156366 résultats trouvés
- Question écrite n° 14627 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 28/04/2026
- associations et fondations - Accompagnement des enfants atteints de troubles du spectre de l'autisme - Accompagnement des enfants atteints de troubles du spectre de l'autisme
- Question écrite n° 3152 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 14/01/2025
- mer et littoral - Lutte contre la pollution marine - Lutte contre la pollution marine
- Question écrite n° 14647 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 28/04/2026
- déchets - Conséquences de la crise de la filière élargie du textile sur les recycleries. - Conséquences de la crise de la filière élargie du textile sur les recycleries.
- Question écrite n° 17213 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 21/07/2026
- transports urbains - Intégration des engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) - Intégration des engins de déplacement personnel motorisés (EDPM)
- Question écrite n° 17620 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 04/08/2026
- services à la personne - Pérennisation et réévaluation des indemnités kilométriques des aides à domicile - Pérennisation et réévaluation des indemnités kilométriques des aides à domicile
- Question écrite n° 16080 de M. Jean-Pierre Bataille
- Date de dépôt : 16/06/2026
- sécurité des biens et des personnes - Application de l'arrêté du 17 mai 2024 aux CTS itinérants - Application de l'arrêté du 17 mai 2024 aux CTS itinérants
- Question écrite n° 15927 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 16/06/2026
- culture - Impact économique de l'IA générative sur les filières culturelles françaises - Impact économique de l'IA générative sur les filières culturelles françaises
- Question écrite n° 3723 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 04/02/2025
- numérique - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme
- Question écrite n° 3007 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 31/12/2024
- police - Accès au fichier des personnes recherchées pour les polices municipales - Accès au fichier des personnes recherchées pour les polices municipales
- Question écrite n° 16149 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 23/06/2026
- défense - Accès au logement en métropole pour les familles de militaires d'outre-mer - Accès au logement en métropole pour les familles de militaires d'outre-mer
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