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- N° 3118 - Proposition de résolution de M. Emmanuel Taché pour l'inscription du Parc naturel régional des Alpilles au réseau mondial des réserves de biosphère de l'Unesco, en reconnaissance d'un patrimoine paysager, agricole et culturel emblématique de la Provence
- Date de dépôt : 08/09/2026
- Voir le dossier (Inscription du Parc naturel régional des Alpilles au réseau mondial des réserves de biosphère de l'Unesco, en reconnaissance d'un patrimoine paysager, agricole et culturel emblématique de la Provence)
- Dossier législatif - Créer un corps de directeurs des écoles publiques
- Dossier législatif - Exonérer de l’impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi-retraite
- Dossier législatif - Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public
- Dossier législatif - Moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France
- Dossier législatif - Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023
- Dossier législatif - Garantir le pluralisme et la liberté du parrainage à l’élection présidentielle
- Dossier législatif - Instauration de peines planchers pour certains crimes et délits
- Dossier législatif - L’organisation des élections en France
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 04/11/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Outre-mer (M. Christian BAPTISTE, rapporteur spécial)
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