156356 résultats trouvés
- Question écrite n° 18132 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 15/09/2026
- enseignement - Classement PISA 2025 - dégradation du niveau scolaire - Classement PISA 2025 - dégradation du niveau scolaire
- Question écrite n° 17219 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 28/07/2026
- agriculture - Continuité des missions de l'ADEME auprès des acteurs territoriaux - Continuité des missions de l'ADEME auprès des acteurs territoriaux
- Question écrite n° 15353 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 26/05/2026
- eau et assainissement - Aides de l'État pour la mise aux normes des installations individuelles - Aides de l'État pour la mise aux normes des installations individuelles
- Question écrite n° 14271 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 14/04/2026
- étrangers - Droit au séjour pour soins - Droit au séjour pour soins
- Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 08/09/2026
- - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
- - Nomination d'un rapporteur sur la mise en application de la loi n° 2023-659 du 26 juillet 2023 visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime
- - Réunion, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur la communication de Mmes Gabrielle Cathala, Laure Miller, Sandrine Rousseau et Annie Vidal, rapporteures de la mission « flash » commune sur les suites à donner sur l'affaire Joël Le Scouarnec
- Question écrite n° 10751 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 04/11/2025
- outre-mer - Création d'un IME et plus d'AESH à La Réunion - Création d'un IME et plus d'AESH à La Réunion
- Question écrite n° 7038 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 27/05/2025
- impôts et taxes - Frais de succession en cas de décès liés à une maladie grave ou fulgurante - Frais de succession en cas de décès liés à une maladie grave ou fulgurante
- Question écrite n° 11216 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 25/11/2025
- santé - Risques sanitaires et économiques dans le domaine optique - Risques sanitaires et économiques dans le domaine optique
- Question écrite n° 7830 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 24/06/2025
- personnes handicapées - Situation des établissements accueillant des personnes en situation de handicap - Situation des établissements accueillant des personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 13097 de M. Nicolas Tryzna
- Date de dépôt : 24/02/2026
- élections et référendums - Difficultés que rencontrent les candidats aux élections - Difficultés que rencontrent les candidats aux élections
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