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- Question écrite n° 12158 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 13/01/2026
- élevage - Dermatose nodulaire bovine : nécessité d'une alternative à l'abattage total - Dermatose nodulaire bovine : nécessité d'une alternative à l'abattage total
- Question écrite n° 17755 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 18/08/2026
- logement - France relance 2030 - France relance 2030
- Question écrite n° 17768 de M. Thierry Perez
- Date de dépôt : 18/08/2026
- sécurité des biens et des personnes - Associer les agriculteurs volontaires à la lutte contre les incendies - Associer les agriculteurs volontaires à la lutte contre les incendies
- Question écrite n° 13547 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 17/03/2026
- agriculture - Conséquences de la guerre en Iran sur le marché mondial des engrais azotés - Conséquences de la guerre en Iran sur le marché mondial des engrais azotés
- Question écrite n° 11853 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 23/12/2025
- agriculture - Soutien aux éleveurs frappés par l'épizootie de DNC - Soutien aux éleveurs frappés par l'épizootie de DNC
- Question écrite n° 10222 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 14/10/2025
- élevage - Situation des abattoirs municipaux - Situation des abattoirs municipaux
- Question écrite n° 6268 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 29/04/2025
- établissements de santé - Situation financière des établissements de santé - Situation financière des établissements de santé
- Question écrite n° 9219 de M. Alain David
- Date de dépôt : 05/08/2025
- contraception - Destruction de contraceptifs américains sur le sol français - Destruction de contraceptifs américains sur le sol français
- Question écrite n° 8352 de Mme Béatrice Bellay
- Date de dépôt : 08/07/2025
- outre-mer - Violences armées en Martinique : à quand des moyens sérieux pour lutter ? - Violences armées en Martinique : à quand des moyens sérieux pour lutter ?
- Question écrite n° 17747 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 18/08/2026
- frontaliers - Assujettissement des travailleurs frontaliers à la CDHR - Assujettissement des travailleurs frontaliers à la CDHR
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