153662 résultats trouvés
- Question écrite n° 7655 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 17/06/2025
- retraites : généralités - Illisibilité des calculs des pensions de retraite effectivement versées - Illisibilité des calculs des pensions de retraite effectivement versées
- Question écrite n° 2171 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 19/11/2024
- sang et organes humains - Don du sang à partir de 17 ans - Don du sang à partir de 17 ans
- Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 09/06/2026
- – Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 (n° 2694) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
- Question écrite n° 13594 de Mme Cyrielle Chatelain
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement supérieur - Baisse des moyens CIR pour les universités - Baisse des moyens CIR pour les universités
- Question écrite n° 17785 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 25/08/2026
- entreprises - Facturation électronique : l'Etat abandonne les petites entreprises - Facturation électronique : l'Etat abandonne les petites entreprises
- Question écrite n° 13596 de Mme Sandrine Nosbé
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement supérieur - Précarisation grimpante des universités publiques - Précarisation grimpante des universités publiques
- Question écrite n° 9960 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 30/09/2025
- personnes handicapées - Sécurité des personnes en situation de handicap en séjours de vacances. - Sécurité des personnes en situation de handicap en séjours de vacances.
- Question écrite n° 14932 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 05/05/2026
- retraites : généralités - Reconnaissance des périodes TUC comme des trimestres réputés cotisés - Reconnaissance des périodes TUC comme des trimestres réputés cotisés
- Question écrite n° 13980 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 31/03/2026
- sang et organes humains - Don du sang : relèvement de l'âge en matière du don du sang - Don du sang : relèvement de l'âge en matière du don du sang
- Question écrite n° 11559 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 09/12/2025
- personnes handicapées - Situation et accompagnement des personnes cérébrolésées - Situation et accompagnement des personnes cérébrolésées
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