153662 résultats trouvés
- Question écrite n° 17784 de M. Guillaume Bigot
- Date de dépôt : 25/08/2026
- enfants - Prévention des violences sexuelles : encadrement du parrainage civil - Prévention des violences sexuelles : encadrement du parrainage civil
- Question écrite n° 17805 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 25/08/2026
- personnes âgées - Rôle des départements en matière d'autonomie et de réponse au vieillissement - Rôle des départements en matière d'autonomie et de réponse au vieillissement
- Question écrite n° 13179 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 24/02/2026
- pollution - La limitation des risques autour des incinérateurs d'ordures ménagères - La limitation des risques autour des incinérateurs d'ordures ménagères
- Question écrite n° 17793 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 25/08/2026
- justice - Renforcement des moyens du tribunal judiciaire d'Évry-Courcouronnes - Renforcement des moyens du tribunal judiciaire d'Évry-Courcouronnes
- Question écrite n° 10478 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 21/10/2025
- télécommunications - Spéculation foncière des bailleurs HLM - Spéculation foncière des bailleurs HLM
- Question écrite n° 13595 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement supérieur - Financement des universités publiques et de la recherche - Financement des universités publiques et de la recherche
- Question écrite n° 15072 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 12/05/2026
- marchés publics - Vers une commande publique plus pragmatique et favorable à l'équité locale - Vers une commande publique plus pragmatique et favorable à l'équité locale
- Question écrite n° 15703 de Mme Pauline Cestrières
- Date de dépôt : 02/06/2026
- transports ferroviaires - Renouvellement des trains de nuit et égalité entre les territoires - Renouvellement des trains de nuit et égalité entre les territoires
- Question écrite n° 13956 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 31/03/2026
- pharmacie et médicaments - Ouverture dérogatoire des pharmacies - Ouverture dérogatoire des pharmacies
- Question écrite n° 12331 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 20/01/2026
- produits dangereux - Nocivité du cadmium dans les aliments, conséquences et mesures de santé publique - Nocivité du cadmium dans les aliments, conséquences et mesures de santé publique
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats