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- Question écrite n° 1882 de M. Maxime Amblard
- Date de dépôt : 12/11/2024
- fonction publique hospitalière - Dégradation des conditions de travail des agents en psychiatrie - Dégradation des conditions de travail des agents en psychiatrie
- Question écrite n° 16326 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 23/06/2026
- sports - Reconnaissance du bénévolat sportif et trimestres de retraite - Reconnaissance du bénévolat sportif et trimestres de retraite
- Question écrite n° 16963 de M. Moerani Frébault
- Date de dépôt : 14/07/2026
- outre-mer - Protection animale en Polynésie française - Protection animale en Polynésie française
- Question écrite n° 10841 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 11/11/2025
- élevage - Recrudescence de la grippe aviaire - Recrudescence de la grippe aviaire
- Question écrite n° 9094 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 29/07/2025
- personnes handicapées - Inquiétudes sur les limites actuelles de l'aide à la vie partagée - Inquiétudes sur les limites actuelles de l'aide à la vie partagée
- Question écrite n° 17787 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 25/08/2026
- famille - Actualisation de l'étude sur la résidence des enfants après séparation - Actualisation de l'étude sur la résidence des enfants après séparation
- Question écrite n° 17796 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 25/08/2026
- médecines alternatives - Persistance des injections esthétiques clandestines - Persistance des injections esthétiques clandestines
- Question écrite n° 7240 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 03/06/2025
- personnes handicapées - Reconnaissance juridique des déficiences auditives acoustiques - Reconnaissance juridique des déficiences auditives acoustiques
- Question écrite n° 12093 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 30/12/2025
- personnes handicapées - Vers un « 1 % sport inclusion » et un renforcement de la médiation culturelle - Vers un « 1 % sport inclusion » et un renforcement de la médiation culturelle
- Question écrite n° 12334 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 20/01/2026
- professions de santé - Remise en cause des capacités de formation IFSI - Remise en cause des capacités de formation IFSI
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