156366 résultats trouvés
- Question écrite n° 18233 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 22/09/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Soutien à la pêche artisanale des Pyrénées-Orientales - Soutien à la pêche artisanale des Pyrénées-Orientales
- Question écrite n° 18310 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 22/09/2026
- formation professionnelle et apprentissage - Difficultés croissantes des apprentis pour trouver une entreprise d'accueil - Difficultés croissantes des apprentis pour trouver une entreprise d'accueil
- Question écrite n° 11960 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 23/12/2025
- examens, concours et diplômes - Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire en Meurthe-et-Moselle - Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire en Meurthe-et-Moselle
- Question écrite n° 12524 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 27/01/2026
- transports aériens - Survie des aéroclubs franciliens - Survie des aéroclubs franciliens
- Question écrite n° 18305 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 22/09/2026
- fonction publique territoriale - Cumul d'activités pour les agents publics territoriaux - Cumul d'activités pour les agents publics territoriaux
- Question écrite n° 18223 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 22/09/2026
- agriculture - Sanctuarisation du budget vin dans le cadre de la réforme de la PAC post-2027 - Sanctuarisation du budget vin dans le cadre de la réforme de la PAC post-2027
- Question écrite n° 18399 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 22/09/2026
- taxe sur la valeur ajoutée - Périmètre taux de TVA applicable aux protections solaires (surchauffe estivale) - Périmètre taux de TVA applicable aux protections solaires (surchauffe estivale)
- Question écrite n° 15991 de M. Jean-René Cazeneuve
- Date de dépôt : 16/06/2026
- formation professionnelle et apprentissage - Inquiétudes sur l'avenir de l'apprentissage dans les territoires ruraux - Inquiétudes sur l'avenir de l'apprentissage dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 17007 de M. Arnaud Saint-Martin
- Date de dépôt : 14/07/2026
- recherche et innovation - Rumeur de dissolution de l'IRD dans le CNRS : quel est le plan du Gouvernement ? - Rumeur de dissolution de l'IRD dans le CNRS : quel est le plan du Gouvernement ?
- Question écrite n° 2897 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 17/12/2024
- sécurité des biens et des personnes - Augmentation de l'insécurité dans l'Aube - Augmentation de l'insécurité dans l'Aube
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