Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 9790 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 23/09/2025; enfants - Prise en charge des enfants atteints du cancer ("septembre en or") - Prise en charge des enfants atteints du cancer ("septembre en or")
Question écrite n° 18375 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 22/09/2026; santé - Situation particulièrement préoccupante du réseau ASALEE - Situation particulièrement préoccupante du réseau ASALEE
Question écrite n° 16616 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 07/07/2026; chasse et pêche - Nombre de validations nationales et départementales de permis de chasser - Nombre de validations nationales et départementales de permis de chasser
Question écrite n° 18386 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 22/09/2026; sécurité des biens et des personnes - Prévention des noyades - Prévention des noyades
Question écrite n° 18291 de Mme Marie-José Allemand: Date de dépôt : 22/09/2026; enseignement - Mutations refusées aux enseignants titulaires malgré les besoins en enseignement - Mutations refusées aux enseignants titulaires malgré les besoins en enseignement
Question écrite n° 15136 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 19/05/2026; agriculture - Betteraviers confrontés à l'invasion de pucerons verts - Betteraviers confrontés à l'invasion de pucerons verts
Question écrite n° 14749 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 28/04/2026; recherche et innovation - Fuite des cerveaux en France - Fuite des cerveaux en France
Amendement n° 49 - APPORTER UNE RÉPONSE INTÉGRALE AU PHÉNOMÈNE DES VIOLENCES SEXUELLES ET SEXISTES CONTRE LES FEMMES ET LES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3106: Date de dépôt : 15/09/2026; Amendement de Mme Spillebout, Mme Josso, Mme Panonacle, Mme Ibled, Mme Delpech, Mme Riotton, Mme Yadan, Mme Maud Petit, Mme Cestrières, Mme Carteron, M. Brosse, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Lemoine, M. Fait et Mme Lubet - Article 31 - Tombé; Voir le dossier (Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants)
Amendement n° 133 - APPORTER UNE RÉPONSE INTÉGRALE AU PHÉNOMÈNE DES VIOLENCES SEXUELLES ET SEXISTES CONTRE LES FEMMES ET LES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3106: Date de dépôt : 17/09/2026; Amendement de M. Arnaud Bonnet, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 31 - Adopté; Voir le dossier (Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants)
Amendement n° 231 - APPORTER UNE RÉPONSE INTÉGRALE AU PHÉNOMÈNE DES VIOLENCES SEXUELLES ET SEXISTES CONTRE LES FEMMES ET LES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3106: Date de dépôt : 17/09/2026; Amendement de M. Balanant, rapporteur - Article 32 - Tombé; Voir le dossier (Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants)