Résultats de la recherche - Assemblée nationale

156366 résultats trouvés

Question écrite n° 1449 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement supérieur - Réforme du 3e cycle pharmaceutique - Réforme du 3e cycle pharmaceutique
Question écrite n° 13671 de Mme Sandra Regol: Date de dépôt : 17/03/2026; retraites : généralités - Retraites des personnes ayant travaillé dans plusieurs États européens - Retraites des personnes ayant travaillé dans plusieurs États européens
Question écrite n° 15849 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 09/06/2026; professions de santé - Formation des professionnels de santé sur les maladies neurodégénératives (MND) - Formation des professionnels de santé sur les maladies neurodégénératives (MND)
Question écrite n° 13465 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 10/03/2026; impôts locaux - Dysfonctionnements liés à la réforme de la taxe d'aménagement - Dysfonctionnements liés à la réforme de la taxe d'aménagement
Question écrite n° 18342 de M. Romain Baubry: Date de dépôt : 22/09/2026; politique extérieure - Bab el-Mandeb : navigation menacée et pression sur les prix de l'énergie - Bab el-Mandeb : navigation menacée et pression sur les prix de l'énergie
Amendement n° 329 - APPORTER UNE RÉPONSE INTÉGRALE AU PHÉNOMÈNE DES VIOLENCES SEXUELLES ET SEXISTES CONTRE LES FEMMES ET LES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3106: Date de dépôt : 17/09/2026; Amendement de Mme Martin (Gironde), M. Weissberg, M. Gouffier Valente, Mme Ibled, Mme Delpech, M. Huyghe, Mme Liso, Mme Melchior, Mme Riotton, Mme Spillebout et Mme Yadan - Article 26 - Adopté; Voir le dossier (Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants)
Amendement n° 834 - APPORTER UNE RÉPONSE INTÉGRALE AU PHÉNOMÈNE DES VIOLENCES SEXUELLES ET SEXISTES CONTRE LES FEMMES ET LES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3106: Date de dépôt : 17/09/2026; Amendement de Mme Perrine Goulet, Mme Bergantz, Mme Gervais, Mme Josso et Mme Maud Petit - Après l'article 28 - Adopté; Voir le dossier (Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants)
Question écrite n° 11832 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 16/12/2025; sécurité des biens et des personnes - Agression de sapeurs-pompiers à Jonage / manque de réponse pénale - Agression de sapeurs-pompiers à Jonage / manque de réponse pénale
Question écrite n° 12939 de M. Christophe Proença: Date de dépôt : 17/02/2026; enseignement supérieur - Avenir préoccupant de l'IRT d'Occitanie à Toulouse - Jean Jaurès - Avenir préoccupant de l'IRT d'Occitanie à Toulouse - Jean Jaurès
Question écrite n° 15281 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 19/05/2026; santé - Hantavirus : quelles actions pour le Nord, principal territoire touché en 2024 ? - Hantavirus : quelles actions pour le Nord, principal territoire touché en 2024 ?