156366 résultats trouvés
- Question écrite n° 14927 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 05/05/2026
- recherche et innovation - Fuite des cerveaux : quelles mesures pour retenir les talents en France ? - Fuite des cerveaux : quelles mesures pour retenir les talents en France ?
- Question écrite n° 16756 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 07/07/2026
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Conséquences du décret du 21 juin 2022 sur l'ASCAA des anciens ouvriers d'État - Conséquences du décret du 21 juin 2022 sur l'ASCAA des anciens ouvriers d'État
- Amendement n° 636 - APPORTER UNE RÉPONSE INTÉGRALE AU PHÉNOMÈNE DES VIOLENCES SEXUELLES ET SEXISTES CONTRE LES FEMMES ET LES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3106
- Date de dépôt : 17/09/2026
- Amendement de Mme Sandrine Rousseau, Mme Autain, M. Arnaud Bonnet, Mme Garin et Mme Sebaihi - Article 39 - Non renseigné
- Voir le dossier (Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants)
- Amendement n° 704 - VISANT LA RELANCE ET LA DÉCENTRALISATION DU LOGEMENT - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3058
- Date de dépôt : 19/09/2026
- Amendement de Mme Le Meur, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (La relance et la décentralisation du logement)
- Question écrite n° 13434 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 10/03/2026
- femmes - Harcèlement et pressions d'extrême-droite contre le 3919-Violences Femmes Infos - Harcèlement et pressions d'extrême-droite contre le 3919-Violences Femmes Infos
- Question écrite n° 18374 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 22/09/2026
- santé - Refus des soins par les personnes souffrant de troubles psychiatriques graves - Refus des soins par les personnes souffrant de troubles psychiatriques graves
- Question écrite n° 18286 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 22/09/2026
- énergie et carburants - Hausse du coût du fioul pour les ménages et les petites entreprises - Hausse du coût du fioul pour les ménages et les petites entreprises
- Question écrite n° 10617 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 28/10/2025
- police - Renforcer la filière PJ : urgence d'agir - Renforcer la filière PJ : urgence d'agir
- Question écrite n° 18340 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 22/09/2026
- pharmacie et médicaments - Remboursements des traitements antimigraines - Remboursements des traitements antimigraines
- Question écrite n° 13951 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 31/03/2026
- personnes handicapées - Exclusion des personnes en situation de handicap des études - Exclusion des personnes en situation de handicap des études
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