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Amendement n° 3 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398
Date de dépôt : 28/01/2026
Amendement de M. Liégeon, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Tryzna, M. Jean-Pierre Vigier, M. Rolland, M. Ray, Mme Bonnivard, M. Bony et Mme Corneloup - Article 3 - Retiré
Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 11 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398
Date de dépôt : 28/01/2026
Amendement de M. Liégeon, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Tryzna, M. Jean-Pierre Vigier, M. Rolland, M. Ray, Mme Bonnivard, M. Bony et Mme Corneloup - Article 3 - Retiré
Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 4 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398
Date de dépôt : 28/01/2026
Amendement de M. Liégeon, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Tryzna, M. Jean-Pierre Vigier, M. Rolland, M. Ray, Mme Bonnivard, M. Bony et Mme Corneloup - Article 3 - Retiré
Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 9 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398
Date de dépôt : 28/01/2026
Amendement de M. Liégeon, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Tryzna, M. Jean-Pierre Vigier, M. Rolland, M. Ray, Mme Bonnivard, M. Bony et Mme Corneloup - Article 3 - Retiré
Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
Amendement n° 7 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398
Date de dépôt : 28/01/2026
Amendement de M. Liégeon, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Duby-Muller, M. Duparay, M. Tryzna, M. Jean-Pierre Vigier, M. Rolland, M. Ray, Mme Bonnivard, M. Bony et Mme Corneloup - Article 3 - Retiré
Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
N° 2401 - Proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative au droit à l'aide à mourir
Date de dépôt : 28/01/2026
Voir le dossier (Fin de vie)
N° 2406 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Date de dépôt : 28/01/2026
Voir le dossier (Soins palliatifs et d'accompagnement)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 27 janvier 2026
Date de séance : 27/01/2026
  1. 1. Pérennisation et extension de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/01/2026
  1. - Attribution des pouvoirs spéciaux de l'article 57 de la loi organique relative aux lois de finances aux rapporteurs de la mission d'information relative aux missions de service public du groupe La Poste
  2. - Examen, en application de l'article 88, des amendements à la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État (n° 1796) (M. Thomas CAZENAVE, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/01/2026
  1. Examen de la proposition de loi visant à l'extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières (n° 1135) (M. Pierre Cazeneuve, rapporteur).