Résultats de la recherche - Assemblée nationale

156366 résultats trouvés

Question écrite n° 18394 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 22/09/2026; services publics - Avenir des des conseillers numériques dans les territoires - Avenir des des conseillers numériques dans les territoires
Question écrite n° 18282 de M. Bastien Marchive: Date de dépôt : 22/09/2026; énergie et carburants - Conséquences de la hausse des prix de l'énergie - Conséquences de la hausse des prix de l'énergie
Question écrite n° 18283 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 22/09/2026; énergie et carburants - Conséquences de la hausse des prix du carburant sur le pouvoir d'achat - Conséquences de la hausse des prix du carburant sur le pouvoir d'achat
Question écrite n° 18218 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 22/09/2026; agriculture - Effets non anticipés de l'article 68 de la loi n° 2026-534 - Effets non anticipés de l'article 68 de la loi n° 2026-534
Question écrite n° 18285 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 22/09/2026; énergie et carburants - Hausse des prix de l'essence et du gazole et conséquences sur le pouvoir d'achat - Hausse des prix de l'essence et du gazole et conséquences sur le pouvoir d'achat
N° 2012 tome III - Rapport d'enquête de Mme Sabrina Sebaihi relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public: Date de dépôt : 19/12/2023; Voir le dossier (Identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public)