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Amendement n° 137 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 27/01/2026; Amendement de Mme Battistel, rapporteure et M. Bolo, rapporteur - Article 22 - Adopté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 132 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 27/01/2026; Amendement de Mme Battistel, rapporteure et M. Bolo, rapporteur - Article 7 - Adopté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 130 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 27/01/2026; Amendement de Mme Battistel, rapporteure et M. Bolo, rapporteur - Article 7 - Adopté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 129 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 27/01/2026; Amendement de Mme Battistel, rapporteure et M. Bolo, rapporteur - Article 7 - Adopté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Amendement n° 138 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 27/01/2026; Amendement de Mme Battistel, rapporteure et M. Bolo, rapporteur - Article 22 - Adopté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Question écrite n° 12444 de M. Emmanuel Taché: Date de dépôt : 27/01/2026; industrie - Sauvegarde du site industriel Fibre Excellence à Tarascon - Sauvegarde du site industriel Fibre Excellence à Tarascon
Amendement n° 110 - L’INTÉRÊT DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2365: Date de dépôt : 27/01/2026; Amendement de Mme Perrine Goulet - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (L’intérêt des enfants)
Amendement n° 124 - RELANCER LES INVESTISSEMENTS DANS LE SECTEUR DE L’HYDROÉLECTRICITÉ POUR CONTRIBUER À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2334: Date de dépôt : 27/01/2026; Amendement de Mme Battistel, rapporteure et M. Bolo, rapporteur - Article 16 - Adopté; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
Question écrite n° 12450 de Mme Monique Griseti: Date de dépôt : 27/01/2026; lieux de privation de liberté - Protection des personnels pénitentiaires face aux menaces sur internet - Protection des personnels pénitentiaires face aux menaces sur internet
N° 2395 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2030.: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)