Résultats de la recherche - Assemblée nationale

129794 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 578 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 27/01/2026; justice - Création d'un tribunal pour enfants à Alès - Création d'un tribunal pour enfants à Alès
Question orale sans débat n° 557 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 27/01/2026; assurance maladie maternité - Remboursement des soins orthophoniques - Remboursement des soins orthophoniques
Question orale sans débat n° 561 de M. François Cormier-Bouligeon: Date de dépôt : 27/01/2026; santé - 1re année de PASS à Bourges - 1re année de PASS à Bourges
Question orale sans débat n° 585 de M. Maxime Michelet: Date de dépôt : 27/01/2026; agriculture - Maintien de spécialités phytosanitaires à base de cuivre - Maintien de spécialités phytosanitaires à base de cuivre
Question orale sans débat n° 577 de Mme Monique Griseti: Date de dépôt : 27/01/2026; sécurité des biens et des personnes - Vols de pièces automobiles : fléau marseillais - Vols de pièces automobiles : fléau marseillais
Question orale sans débat n° 583 de Mme Claudia Rouaux: Date de dépôt : 27/01/2026; eau et assainissement - Politique de l'eau : révision du SAGE Vilaine - Politique de l'eau : révision du SAGE Vilaine
Question orale sans débat n° 559 de Mme Marie Lebec: Date de dépôt : 27/01/2026; personnes handicapées - Quelles garanties pour une transition efficace de la délégation du para-escrime? - Quelles garanties pour une transition efficace de la délégation du para-escrime?
Question orale sans débat n° 580 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 27/01/2026; lieux de privation de liberté - Avenir du site de l'abbaye de Clairvaux - Avenir du site de l'abbaye de Clairvaux
Question écrite n° 12502 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 27/01/2026; propriété intellectuelle - Impact de l'intelligence artificielle sur les métiers de la culture - Impact de l'intelligence artificielle sur les métiers de la culture
Question écrite n° 12362 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 27/01/2026; agriculture - Relèvement des droits de douane américains sur le champagne - Relèvement des droits de douane américains sur le champagne